A l’ordre du jour…
1. Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane LODA
2. Compte de Gestion 2023 – Philippe PIQUET
3. Compte Administratif 2023 – Philippe PIQUET
4. Affectation du résultat 2023 – Philippe PIQUET
5. Budget Ville – Taux d’imposition des taxes directes locales 2024 – Philippe PIQUET
6. Budget 2024 – Modification de 4 autorisations de programme, annulation d’une
autorisation de programme et création de 5 APCP – Philippe PIQUET
7. Club Badminton 66 – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
8. Amicale Cycliste Canétoise – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
9. A.S Gymnastique Rythmique Canet 66 – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine
PIERSON
10. Judo Canet 66 – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
11. Club Subaquatique Canétois – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
12. Canet 66 Tennis – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
13. Club Nautique Canet Perpignan – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine
PIERSON
14. Yacht Club Canet en Roussillon (YCCR) – Convention pluriannuelle d’objectifs – Karine PIERSON
15. Canet 66 Natation – Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2024 – 2026 – Karine PIERSON
16. BP 2024 – Philippe PIQUET
17. Modification du tableau des effectifs – Serge ALBERNY
18. Mise à disposition partielle d’un fonctionnaire titulaire – Mairie de Ste Marie – Serge
ALBERNY
19. Baignade sur la plage surveillée – Convention avec le SDIS – Michel SAUT
20. Avenant au protocole d’accord – Travaux de la promenade de la Côte Vermeille – Fatima BENSAIDANE
21. Concession de service public Casino Jeux – Renouvellement de l’autorisation de jeux –
Fatima BENSAIDANE
22. Approbation de la convention de financement entre le Secrétariat d’Etat chargé de la Mer et la commune de Canet en Roussillon pour la création d’un pôle de Formation Nautique – Cathy GAY
23. Participation au financement du mémorial des marins de mers EL KEBIR – Michel SAUT
24. Renouvellement des contrats d’assurances – Adoption d’une convention constitutive du groupement de commandes en vue de la passation des marchés publics – David BRET
25. Renouvellement des contrats d’assurances de la Ville pour le groupement de commandes VILLE/CCAS/CANET TOURISME – Adoption du dossier de définition de besoins – David BRET
26. Renouvellement de la concession de service public pour la gestion de la fourrière
automobile Michel SAUT.