Le Conseil Municipal de Canet-en-Roussillon se réunira aux “Voiles Rouges”, le mardi 12 novembre, à 18H, sous la présidence de son maire, Stéphane Loda…
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance
2. Admission en non-valeur
3. Modalités Versements subventions CCAS et Canet Tourisme
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Kreyol 66 pour l’organisation d’un évènementiel « Week end Kreyol »
5. Association CANET ACCUEIL – Convention pluriannuelle d’objectifs
6. Association VIVRE A CANET – Convention pluriannuelle d’objectifs
7. Reversement des bénéfices de « la Rose Canétoise » à la lutte contre le cancer
8. Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – Parcelles CB n° 134 – CB 155 – CB 79 – AB 163 – AB 239 – AB 619 – AB 622 – AB 623
9. Délégation de service public du Crématorium – Rapport d’activité du délégataire – Exercice 2023
10. Délégation de service public – Rapport du délégataire – Exercice 2023 – Casino Jeux
11. Délégation de service public – Rapport du délégataire – Exercice 2023 – Ensemble ludique et balnéaire « Canet Parc »
12. Délégation de service public – Rapports des délégataires – Exercice 2023- Sous-traités d’exploitation de plage
13. Délégation de service public – Rapport du délégataire – Exercice 2023 – Port de plaisance
14. Délégation de service public – Rapport du délégataire – Exercice 2023 – Parcs publics de stationnement
15. Délégation de service public – Rapport du délégataire Exercice 2023 – Point rafraichissement du Centre de Natation Arlette Franco
16. Délégation de service public – Rapport du délégataire Exercice 2023 – Fourrière automobile
17. Délégation de service public – Rapport du délégataire Exercice 2023 – Aquarium ONIRIA
18. Délégation de Service Public – Rapport annuel de la SPL SILLAGES – Exercice 2023
19. Acceptation don Fondation Pla pour séjour Cuina d’aqui
20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2023
21. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée “CANUT”
22. EPFL – Rétrocession parcelle cadastrée section AZ n°9 et n°666
23. Convention tripartite entre la VILLE, LA CATALANE DES EAUX -EAU AGGLO ET LA Société BIRDZ pour l’installation et la maintenance d’un système de télérelève sur les candélabres d’éclairage public et sur les mats de signalisation
24. Droit de Préemption Urbain Renforcé – Extension.