Vingt-trois dossiers à l’ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Canet-en-Roussillon du mardi 2 juillet…
1. Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane Loda
2. Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 – Jean-
Philippe Marti
3. Attribution subvention association – Espace Parentalité 66 – Cathy Gay
4. Attribution subvention Cinemad – Fous de cinéma – Cathy Wanschoor
5. Attribution subvention Association IMAGO PUBLICA – Cathy Wanschoor
6. Subvention Refuge Animalier de Canet (RAC) – Alexandra Maillochaud
7. Budget Ville – Exercice 2024 – Décision Modificative n° 1- Philippe Piquet
8. Autorisations de programme – Philippe Piquet
9. Occupation du Domaine Public Communal – Exonération des droits d’occupation commerces
Tom Poupiz et Le coup de tabac – Fatima Bensaidane
10. Actualisation de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) – Agents de
catégorie hiérarchique A – Serge Alberny
11. Modification du tableau des effectifs – Serge Alberny
12. Sous-traités d’exploitation de plage – Lots 15 et 17 – Avenants d’exploitation – Fatima
Bensaidane
13. Convention manifestation artistique de qualité – Jean-Charles Boissont
14. Convention de service avec Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PPCMU) relative à l’entretien des ouvrages pluviaux – Pierre Mérico
15. Acquisition foncière – Emplacement réservé n° 22 – Portion tirée de la parcelle AY n° 493 sise 73 Avenue de la Côte Vermeille – Marc Benassis
16. Acquisition foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée AI n° 95 sis lieu-dit le Village et
résiliation anticipée du bail emphytéotique signé en 1976 – Marc Benassis
17. Acquisition foncière avec délégation de droit de préemption urbain – Emprise constituant une
place de stationnement tirée de la parcelle cadastrée AY n° 1136 sise lieu le Pountarrou – Marc
Benassis
18. ZAC des REGALS I – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) – Armande Barrère
19. ZAC PORT ALIZES – Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) – Marc Benassis
20. Rapport d’activité 2023 Canet Tourisme – Jean Serre
21. Avis sur le projet de modification n° 7 du PLU – Marc Benassis
22. Convention prestations complémentaires relatives à la compétence déchets déléguée aux
communes membre de Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine pour l’année 2024 –Alexandra Maillochaud
23. Approbation de l’avenant au Contrat Bourg Centre Occitanie – Marc Benassis.