Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil de l’Hôtel-de-Ville, avenue Olympe de Gouges, le lundi 25 novembre à 19H 15

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2024 ;

– Remarques du Procès-Verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2024 ;

– Remarques du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2024 ;

– Décisions de Madame la Maire (n° 25 à 29/2024).

1/ Signature du Contrat Bourg-Centre Occitanie ;

2/ Présentation et Vote du Rapport Triennal de Suivi de la Consommation d’Espace et de l’Artificialisation des Sols ;

3/ Fixation des redevances d’occupation du domaine public ;

4/ Fixation des tarifs des tickets de la Régie « Manifestations » ;

5/ Signature de la Convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens avec le « Club de Tennis Padel des Fontaines » ;

6/ Adhésion à la Mission « Fonction d’Inspection » auprès du CDG 66 ;

7/ Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs de Saint-Génis-des-Fontaines ;

8/ Cession gratuite Parcelle AE 94 Canal qui longe « l’Espace de La Prade » ;

9/ Signature de la Convention de partenariat relative au projet de création d’un PAEN à l’échelle des communes
d’Argelès-sur-Mer, Montesquieu-des-Albères, Palau-del-Vidre, Saint-André, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède et
Villelongue-dels-Monts ;

10/ Adhésion à l’association « Arbre et Paysage 66 » ;

11/ Signature de la Charte d’engagement Sensibilis haie ;

12/ Signature Avenant n°9 OPAH ;

13/ Révision Libre de l’Attribution de Compensation ;

– Questions diverses.