Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil de l’Hôtel-de-Ville, avenue Olympe de Gouges, le lundi 25 novembre à 19H 15
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2024 ;
– Remarques du Procès-Verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2024 ;
– Remarques du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2024 ;
– Décisions de Madame la Maire (n° 25 à 29/2024).
1/ Signature du Contrat Bourg-Centre Occitanie ;
2/ Présentation et Vote du Rapport Triennal de Suivi de la Consommation d’Espace et de l’Artificialisation des Sols ;
3/ Fixation des redevances d’occupation du domaine public ;
4/ Fixation des tarifs des tickets de la Régie « Manifestations » ;
5/ Signature de la Convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens avec le « Club de Tennis Padel des Fontaines » ;
6/ Adhésion à la Mission « Fonction d’Inspection » auprès du CDG 66 ;
7/ Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs de Saint-Génis-des-Fontaines ;
8/ Cession gratuite Parcelle AE 94 Canal qui longe « l’Espace de La Prade » ;
9/ Signature de la Convention de partenariat relative au projet de création d’un PAEN à l’échelle des communes
d’Argelès-sur-Mer, Montesquieu-des-Albères, Palau-del-Vidre, Saint-André, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède et
Villelongue-dels-Monts ;
10/ Adhésion à l’association « Arbre et Paysage 66 » ;
11/ Signature de la Charte d’engagement Sensibilis haie ;
12/ Signature Avenant n°9 OPAH ;
13/ Révision Libre de l’Attribution de Compensation ;
– Questions diverses.