Le Conseil Municipal de Sorède se réunira le mardi 20 juin 2023, à 18H 30, dans la salle de la Mairie (1er étage), sous la présidence du maire, Yves Porteix

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2023.
2) Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023.
3) Décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.
4) Avenant n°1 au contrat bourg-centre avec la région Occitanie, le Département, la CCACVI, le CAUE.
5) Avenant n°1 à la convention de mise en commun du service de policiers municipaux avec les communes de Palau-del-Vidre et de Saint André.
6) Taxe d’aménagement majorée Secteur Rue des Vignes/Route d’Argelès-sur-Mer.
7) Taxe d’aménagement majorée Secteur 1AUb.
8) CCACVI – avenant n°4 à la convention d’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).
9) CCACVI- Affectation du Fonds de solidarité communautaire 2023 aux travaux de création d’un générateur photovoltaïque au parking route de Laroque dans le cadre d’autoconsommation collective.
10) CCACVI – convention de répartition du personnel dans le cadre de la compétence rétrocédée « Entretien de l’éclairage public ».
11) CCACVI- convention de service commun d’entretien de l’éclairage public.
12) Modification tableau des effectifs.
13) Renouvellement du contrat Parcours Emploi Compétence.
14) Questions diverses.