Le Conseil Municipal de la Commune de Sorède se réunira le mardi 30 avril 2024, à 18H 30, dans la salle des mariages de l’Hôtel-de-Ville, sous la présidence de Yves Porteix, maire.

 

A l’ordre du jour :

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2024.

2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT.

3) Conventions avec ASA RECH MAYRAL de superposition d’affectation du canal d’arrosage et concernant les travaux rue du Moulin Cassanyes.

4) Convention avec la Fédération Française de Vol libre valant autorisation d’usage de terrain du Puig Alt.

5) Déclaration d’intention d’aliéner parcelle cadastrée AI 179.

6) Disposition gratuite des espaces publics aux associations.

7) Redevance d’occupation du domaine public – terrasses commerciales.

8) Participation au SIVU du Massif des Albères.

9) Ligne de trésorerie.

10) CCACVI (Communauté de communes Albères – Côte Vermeille – Illibéris) – Demande de Fonds de concours solidarité 2024 aux travaux de l’écoparc sportif et de réfection de la chaussée rue des Chênes.

11) Subvention exceptionnelle au profit de l’Association Centre Art Danse.

12) Etat des indemnités des élus du conseil municipal.

13) Contrat pour un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et contrat pour un besoin saisonnier d’activité.

14) Motion contre l’installation d’agrivoltaïsme sur la commune de Laroque-des-Albères.

15) Motion proposée par l’Association des Petites Villes de France (APVF) pour faire face aux pressions sur les budgets communaux.

16) Questions diverses.