Le Conseil Municipal se réunira le mardi 4 juin 2024, à 18H 30, dans la salle des mariages, sous la présidence du maire, Yves Porteix
1) Compte rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2024
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Retrait de la commune de Saint Génis des Fontaines du Syndicat Intercommunal Scolaire
d’Argelès-sur-mer (SIS)
4) Approbation de la fin d’exercice des compétences du Syndicat Intercommunal Scolaire d’Argelès-sur-mer (SIS)
5) Demande d’adhésion à l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS)
6) Adoption du règlement et des tarifs de la restauration scolaire
7) Modernisation du recouvrement des produits par mise en place du paiement en ligne PayFip
8) Licences temporaires d’entrepreneur de spectacles vivants 1 – 2 – 3
9) Régie « Animations » modification 24.01
10) Demande d’une subvention exceptionnelle au profit du lycée C. BOURQUIN pour un séjour
pédagogique
11) Demande d’une subvention exception au profit de l’Association de La pétanque sorédienne
12) Vente terrain communal sis rue Costabonne à la société Rebuget
13) Contrat de Parcours Emploi compétence
14) Questions diverses.