Le Conseil Municipal de Sorède se réunira le mardi 12 novembre 2024, à 18H 30, salle des Mariages de l’Hôtel-de-Ville, sous la présidence du maire, Yves Porteix
A l’ordre du jour :
1) Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Modification des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) à compter du 1er janvier 2025
4) Avenant n°6 à l’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat – CC-ACVI
5) Convention avec le SYDEEL66 relative à la gestion des CEE
6) Convention avec le SIVU du Massif des Albères concernant la création de coupure de combustibles à la Vallée Heureuse
7) Convention de partenariat relative au projet de création d’un PAEN à l’échelle des communes d’Argelès-sur-Mer, Montesquieu-des-Albères, Palau-Del-Vidre, Saint André, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède et Villelongue-Dels-Monts
8) Rétrocession de la concession n° 1013 appartenant à Mme L. Litchi ;
9) Acquisition et classement dans le domaine public communal des VRD du lotissement « Le clos du moulin » ;
10) Modification du registre des voies communales modification 2024-02 ;
11) Avenant n°2 bail commercial au pôle médical local infirmier pôle médical ;
12) Modification du règlement cimetière et des tarifs de concessions ;
13) Redevance d’occupation du domaine public – terrasses commerciales ;
14) Adoption du Règlement du marché hebdomadaire ;
15) Rectificatif Régie « Animations » modification 24.01 ;
16) Participation 2024 au Syndicat pour la Promotion des Langues Catalanes (SIOCCAT) ;
17) Subvention exceptionnelle au profit de l’association des Anciens Combattants ;
18) Admission en non-valeur 2024 ;
19) Décision Modificative n°2 Au Budget Principal de la Commune 2024 ;
20) Aide en faveur des sinistrés en Espagne ;
21) Adhésion IntraMuros ;
22) Questions diverses.