Le Conseil Municipal de Sorède se réunira le mardi 12 novembre 2024, à 18H 30, salle des Mariages de l’Hôtel-de-Ville, sous la présidence du maire, Yves Porteix

 

A l’ordre du jour :

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

3) Modification des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) à compter du 1er janvier 2025

4) Avenant n°6 à l’Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat – CC-ACVI

5) Convention avec le SYDEEL66 relative à la gestion des CEE

6) Convention avec le SIVU du Massif des Albères concernant la création de coupure de combustibles à la Vallée Heureuse

7) Convention de partenariat relative au projet de création d’un PAEN à l’échelle des communes d’Argelès-sur-Mer, Montesquieu-des-Albères, Palau-Del-Vidre, Saint André, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède et Villelongue-Dels-Monts

8) Rétrocession de la concession n° 1013 appartenant à Mme L. Litchi ;

9) Acquisition et classement dans le domaine public communal des VRD du lotissement « Le clos du moulin » ;

10) Modification du registre des voies communales modification 2024-02 ;

11) Avenant n°2 bail commercial au pôle médical local infirmier pôle médical ;

12) Modification du règlement cimetière et des tarifs de concessions ;

13) Redevance d’occupation du domaine public – terrasses commerciales ;

14) Adoption du Règlement du marché hebdomadaire ;

15) Rectificatif Régie « Animations » modification 24.01 ;

16) Participation 2024 au Syndicat pour la Promotion des Langues Catalanes (SIOCCAT) ;

17) Subvention exceptionnelle au profit de l’association des Anciens Combattants ;

18) Admission en non-valeur 2024 ;

19) Décision Modificative n°2 Au Budget Principal de la Commune 2024 ;

20) Aide en faveur des sinistrés en Espagne ;

21) Adhésion IntraMuros ;

22) Questions diverses.