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Posts tagged "conclusions"

Paris (Sénat)/ Bilan de l’Intercommunalité : les conclusions de la Mission d’information

  “Quel bilan pour l’intercommunalité ?  Les conclusions de la Mission d’information du Sénat”, par Lauriane Josende (LR/ Les Républicains), sénatrice des P-O Alors que le Premier Ministre souhaite un nouvel acte de décentralisation majeur, le Sénat a réalisé un bilan de l’intercommunalité dix ans après les lois Maptam et NOTRe. Mes collègues, Jean-Marie Mizzon et...
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Canet-en-Roussillon/ Elections municipales : conseiller municipal d’Opposition, Sébastien Regnier livre sa version au lendemain des conclusions émises par le Rapporteur public devant le Tribunal Administratif (TA) de Montpellier

(Communiqué)   Sébastien Régnier, conseiller municipal de la Ville de Canet-en-Roussillon, nous communique avec prière d’insérer :   -“Pour donner suite l’article du 8 décembre 2020 paru sur le site ouillade.eu, et me concernant, je tiens à apporter quelques informations pour déjà mieux me connaitre, et deuxièmement rétablir la réalité des faits sur les procédures...
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