par
adminLuc
le
Nov 21, 2025 •
Comments Closed
(Vu sur la Toile) Les députés rétablissent le taux de TVA réduit de 5,5% sur l’électricité, contre l’avis du gouvernement qui craint une sanction européenne (Article de P.La. • BFM Business) BFM Business.- Les députés ont rétabli, jeudi 20 novembre, en première lecture, un taux de TVA réduit à 5,5% sur les abonnements...
>>lire la suite
par
adminLuc
le
Juil 11, 2025 •
Comments Closed
(Vu sur la Toile) Trois députés déclarés inéligibles et contraints de démissionner par le Conseil constitutionnel (Article de G.D. • RMC) RMC.- Stéphane Vojetta, Jean Laussucq, Brigitte Barèges ont été déclarés inéligibles et été contraints de démissionner de leur mandat de député par le Conseil constitutionnel ce vendredi. Des élections législatives partielles doivent...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Fév 22, 2022 •
Comments Closed
Sur 280 élus – maires, députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux…-, ayant le pouvoir de parrainer dans le département des P-O un candidat à l’élection présidentielle d’avril 2022, hier, lundi 21 février, à 20H, seuls 61 élus avaient donné leur parrainage… soit à peine plus d’1/ 5e d’entre eux ! Dans le genre « Courage fuyons...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Jan 15, 2022 •
Comments Closed
(Vu sur la Toile) Passe vaccinal : les députés rétablissent le contrôle par les restaurateurs (Julien Lemaignen – Rédaction journal Le Monde) | Au cours d’une nuit de débats menés au pas de charge, l’Assemblée nationale a adopté samedi matin en nouvelle lecture le projet de loi transformant le passe sanitaire en passe...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Fév 12, 2019 •
Comments Closed
Mobilisés pour le développement de leur territoire, les députés En Marche d’Occitanie ont décidé de se réunir pour fonder Occitanie Avenir, un espace de propositions et d’échanges sur les politiques publiques conduites en région et leur efficacité. « La totalité des sujets sera abordée, aussi bien ceux liés à l’économie, à la santé, à la culture,...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Juil 24, 2014 •
Comments Closed
Créée par les mois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique est une autorité administrative indépendante chargée de promouvoir la probité des responsables publics. À ce titre, elle reçoit et contrôle les déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts des 8...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Mar 17, 2013 •
Comments Closed
Environ 80 députés et sénateurs ont décidé de rendre publique la façon dont ils dépensent l’enveloppe allouée par le Parlement pour financer projets ou associations. Plus de 80 parlementaires ont déjà fait parvenir au journal Libération le détail de l’utilisation de leur réserve parlementaire, cette enveloppe dont disposent les députés et sénateurs pour financer associations ou projets....
>>lire la suite