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Posts tagged "ordre du jour"

Sorède/ Lundi 12 janvier, 18H 30 : à l’ordre du jour du prochain conseil municipal…

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2025 2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT 3) Modification délibération 25.108- déclassement et cession de la parcelle cadastrée AH 33 rue de l’oasis 4) Rétrocession de la concession des casiers de Mme J. SERS au columbarium 5) Subvention complémentaire...
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Sorède/ Mercredi 3 décembre, 18H 30 : à l’ordre du jour du Conseil Municipal

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2025 2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT 3) Convention ENEDIS CS06 – parcelle AI570 et 575 route de Laroque des Albères 4) Déclassement et cession d’une parcelle cadastrée AH33 rue de l’Oasis (plan cadastral) 5) Entente intercommunale avec Laroque...
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Canet-en-Roussillon/ Mercredi 26 novembre, 18H : à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

-1 Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance -2 Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2025 -3 Fonds de concours PMM (communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole) 2023 – Part 1 -4 Avenant n° 7 de...
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Perpignan/ Mercredi 8 octobre, 15H : à l’ordre du jour de la séance publique du prochain condseil municipal

Le prochain conseil municipal de la Ville de Perpignan se tiendra ce mercredi 8 octobre 2025, à 15H, à l’Hôtel de Ville, en salle Arago Conseil Municipal 8 octobre Ordre du Jour
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Perpignan/ Mercredi 24 septembre, 15H : à l’ordre du jour de la séance publique du Conseil Municipal

Ordre du Jour
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Canet-en-Roussillon/ Jeudi 3 juillet, 17H : séance publique du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le jeudi 3 juillet à 17H – salle Martin Vivès (Parking Cassanyes) – Consultez l’ordre du jour
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Perpignan/ Mercredi 14 mai, 17H : à l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal de la Ville de Perpignan se tiendra mercredi 14 mai 2025, à 17H, à l’Hôtel de Ville, en salle Arago : Ordre du Jour
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Canet-en-Roussillon/ Vendredi 9 juin : à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

1. Elections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023– Désignation des suppléants – Marc Benassis 2. Compte–rendu des décisions prises par le maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane Loda 3. Conseil Municipal – Approbation du procès–verbal de la séance du 16 mai 2023 – Jean–Philippe Marti...
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Saint-Génis-des-Fontaines/ Lundi 29 mai : à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se réunira à la Salle du Conseil de l’Hôtel-de-Ville, avenue Olympe de Gouges, à 19H…   L’ordre du jour – Approbation du compte-rendu des conseils municipaux des 3 avril et 17 avril 2023. – Approbation du procès-Verbal du conseil communautaire du 17 avril 2023. – Décisions de Madame le maire. 1/ Modification du tableau...
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Perpignan/ Mercredi 10 mai, 17H : à l’ordre du jour du prochain Conseil municipal…

Le prochain conseil municipal de la Ville de Perpignan se tiendra ce mercredi 10 mai 2023, à 17H, à l’Hôtel-de-Ville, en salle Arago Le conseil municipal sera retransmis en direct sur le site internet de la Mairie de Perpignan : www.mairie-perpignan.fr   Ordre du Jour    
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Argelès-sur-Mer/ Jeudi 13 avril, 19H : à l’ordre du jour de la séance publique du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil aura lieu en mairie, salle du Conseil Municipal, le jeudi 13 avril, à 19H. Pour garantir la publicité des débats, la séance sera filmée et transmise en direct   Convocation Conseil municipal avril 2023
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Saint-Génis-des-Fontaines/ Lundi 3 avril, 19H : à l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil Municipal…

La séance se déroulera à partir de 19H, à l’Hôtel-de-Ville, salle du Conseil. Elle est publique   L’ordre du jour portera sur les points suivants : – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 février 2023 ; – Présentation du procès-verbal du conseil communautaire du 23 janvier 2023 ; – Décisions de Madame le...
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