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Posts tagged "régie municipale"

Argelès-sur-Mer/ Transport touristique : Charles Campigna, conseiller municipal, interpelle le maire

DOSSIER 2502214 SARL SOCIETE DES PETITS TRAINS D’ARGELES (TRAINBUS) / PREFECTURE DES PYRENEES ORIENTALES 5e Chambre Analyse Suspension de l’arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2024-242-004 du 29/08/2024 abrogeant l’arrêté n° DDTM/SER/2019-329-0001 du 25/11/2025 portant autorisation de circulation d’un train routier touristique sur la commune d’Argelès sur Mer Dispositif Article 1er : L’exécution de l’arrêté du préfet des...
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PERPIGNAN/ Musée d’Art Hyacinthe Rigaud : mise en place de la régie municipale et du conseil d’administration

Relevé sur le blog officiel de Jean-Marc PUJOL, maire de Perpignan, président de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole – “Ce mardi 17 janvier 2017, j’ai mis en place le conseil d’administration de la « Régie municipale Musée d’Art Hyacinthe Rigaud ». Régie municipale administrative à autonomie financière et personnalité morale, sa création, décidée en conseil municipal...
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