(Communiqué)

 

-“A la suite des trois démissions et d’un décès intervenus depuis le dernier renouvellement général, le conseil municipal de la commune d’Arboussols a perdu le tiers de ses membres.

Ainsi, conformément aux dispositions de l’article L 258 du code électoral, il convient de procéder à une élection municipale partielle complémentaire.

Les électeurs de la commune d’Arboussols sont convoqués le dimanche 5 février 2023 et, en cas de second tour, le dimanche 12 février 2023, en vue de procéder à l’élection de quatre conseillers municipaux.

Les déclarations de candidature seront déposées en sous-préfecture de Prades – 177 avenue Général de Gaulle – 66500 – Prades, aux jours suivants

• Pour le 1er tour de scrutin : du lundi 16 janvier au mardi 17 janvier 2023, de 9H à 11H 30, de 14H à 16H 30 et 18H pour le dernier jour

• Pour le 2nd tour de scrutin : uniquement dans l’hypothèse où le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir :
du lundi 6 février au mardi 7 février 2023, de 9H à 11H 30, de 14H à 16H 30 et 18H pour le dernier jour”.