1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane LODA
2. Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 Mars 2023 – Jean-Philippe MARTI
3. Accueils de loisirs extra scolaires (3-17 ans) – Détermination des tarifs 2023/2024 – David BRET
4. Accueils de loisirs périscolaires – Restauration scolaire – Détermination des tarifs 2023/2024 – Cathy GAY
5. Accueils collectifs de mineurs – Projet éducatif de territoire et plan mercredi – Cathy GAY
6. Convention de partenariat avec l’Agence de l’A.D.R.E.T. – Armande BARRERE
7. Personnel Communal – Création d’emplois permanents – Modification du tableau des effectifs – Serge ALBERNY
8. Personnel Communal – Information de mise à disposition d’un agent totale d’un agent statutaire – Serge ALBERNY
9. Association CCEAME – Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 – Alexandra MAILLOCHAUD
10. Plan d’action d’urgence et de responsabilité face à la sécheresse – Projet de charte d’engagement municipale – Marc BENASSIS
11. Transport Touristique – Concession de service public – Déclaration d’infructuosité – Sylvie SAMTMANN
12. Train touristique – Détermination des droits d’occupation – Sylvie SAMTMANN
13. Renouvellement parc auto – Programme 2023 – Adoption du dossier de définition des besoins – Pierre MERICO
14. Concession de service public « Point rafraichissement » du Centre de Natation Arlette Franco – Exonération totale de la redevance d’occupation pour l’année 2022 – Karine PIERSON
15. Protocole d’accord transactionnel – David BRET
16. Appel à manifestation d’intérêt (AMI) service flotte libre électrique – Sylvie SAMTMANN
17. Plan Local d’Urbanisme – Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 – Marc BENASSIS
18. Acquisition foncière – Portion tirée de la parcelle cadastrée AI n° 351 sise 1 rue du 14 Juillet à Canet-en-Roussillon – Julien ARPAILLANGE
19. Questions diverses :
• Bilan sécurité Michel SAUT et Stéphane CAUSSIGNAC