La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 27 mai, à partir de 19H 15, à l’Hôtel de Ville (salle du Conseil). Elle sera publique

 

L’ordre du jour

 

– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04.04.2024

– Observations relatives aux procès-verbaux des conseils communautaires des 11 mars 2024 et 5 avril 2024

– Décisions de Madame le maire (Nathalie Regond-Planas)

1/ Convention « ENT » pour les écoles

2/ Rétrocession dans le domaine public du Lotissement Rebuget – « Impasse des Genévriers »

3/ Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la désimperméabilisation des cours d’écoles

4/ Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour les aménagements sportifs dans le cadre de la désimperméabilisation des cours d’Ecoles

5/ Modification de la délibération de création de la régie « Manifestation et Divers »

6/ Prise de participation de la commune à la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement

7/ Signature de la convention de mandat avec « Roussillon Aménagement » pour des Etudes pré-opérationnelles pour le projet de réhabilitation de la salle polyvalente Homs Jonca et la place Jean Rolland

8/ Cession Parcelle ZA la Tuilerie

9/ Cession Parcelle ZA la Tuilerie

10/ Régularisation délibération Adhésion au « SYM »

11/Convention de mise à disposition d’une équipe de broyage et d’un broyeur avec la communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illiberis

12/ Ajout de produits de vente au service culturel

13/ Etat annuel des indemnités de fonction des élus pour 2023.