La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 27 mai, à partir de 19H 15, à l’Hôtel de Ville (salle du Conseil). Elle sera publique
L’ordre du jour
– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04.04.2024
– Observations relatives aux procès-verbaux des conseils communautaires des 11 mars 2024 et 5 avril 2024
– Décisions de Madame le maire (Nathalie Regond-Planas)
1/ Convention « ENT » pour les écoles
2/ Rétrocession dans le domaine public du Lotissement Rebuget – « Impasse des Genévriers »
3/ Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la désimperméabilisation des cours d’écoles
4/ Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour les aménagements sportifs dans le cadre de la désimperméabilisation des cours d’Ecoles
5/ Modification de la délibération de création de la régie « Manifestation et Divers »
6/ Prise de participation de la commune à la SPL Pyrénées-Orientales Aménagement
7/ Signature de la convention de mandat avec « Roussillon Aménagement » pour des Etudes pré-opérationnelles pour le projet de réhabilitation de la salle polyvalente Homs Jonca et la place Jean Rolland
8/ Cession Parcelle ZA la Tuilerie
9/ Cession Parcelle ZA la Tuilerie
10/ Régularisation délibération Adhésion au « SYM »
11/Convention de mise à disposition d’une équipe de broyage et d’un broyeur avec la communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illiberis
12/ Ajout de produits de vente au service culturel
13/ Etat annuel des indemnités de fonction des élus pour 2023.