Le Conseil Municipal de Sorède se réunira le lundi 30 octobre 2023, à 18H 30, sous la présidence d’Yves Porteix, maire, dans la salle des Mariages…
A l’odre du jour :
1) Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Régie vente produits et services pour les animations Modification 23.01
4) Convention de prestation de services pour vente de billets au comptoir à l’accueil et sur site internet avec l’OTI
5) Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire article L2122-22 et 23 du CGCT
6) Cession de terrain communal à titre gratuit à la CCACVI pour la future Médiathèque communautaire
7) Recrutement d’un vacataire AESH pendant le temps méridien de la cantine
8) Contrat pour un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques
9) Déclassement d’une partie du terrain communal rue du Costabonne
10) Avenant 1 Plan Partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
11) CCACVI – Avenant n°5 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
12) Questions diverses.
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