Le Conseil Municipal se réunira le mardi 9 juillet 2024 à 18H 30, dans la salle des mariages, sous la présidence du maire Yves Porteix

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 04 juin 2024

2) Convention de prêt de matériel entre les services des polices municipales de Palau Del Vidre, Saint-André et Sorède concernant un éthylotest

3) Convention avec CCACVI de Réutilisation des Eaux Usées Traitée (REUT) de la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer

4) Convention Intercommunale d’Attribution 2024-2029

5) Convention avec les associations Saint-Assiscle/Sainte-Victoire – Pastor et Les amis du Padre Himalaya concernant l’animation de l’ermitage Notre-Dame du château durant l’été 2024

6) Modification tableau des effectifs n°2024-02

7) Contrat Emploi Parcours Compétence

8) Contrats à durée déterminée d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité aux services technique et école-cantine

9) Subvention exceptionnelle à l’association « La cotcolleda » pour une animation durant la Fête de la musique 2024

10) Subvention exceptionnelle pour l’association de Protection des Chats de Sorède

11) Subvention exceptionnelle au profit de l’Association des commerçants

12) Vente de la parcelle cadastrée AI330 pour 10 rue du centre pour l’implantation d’un restaurant

13) Avenant n°1 à la convention relative aux Travaux de mise en esthétique des réseaux secs « Moulin Cassanyes » avec SYDEEL

14) Rétrocession de la concession Van PRAET

15) Décision Modificative n°1 Budget principal de la commune 2024 (grandes masses ci-jointes)

16) Décision modificative n°1 Budget Annexe Energies renouvelables (grandes masses ci-jointes)

17) Décision modificative n°1 Budget Annexe Animations (grandes masses ci-jointes)

18) Lancement du Schéma directeur des eaux pluviales

19) Convention d’occupation précaire de bureaux n°5, rue de la caserne

20) Motion en faveur du maintien des horaires d’ouverture du bureau de La Poste

21) Questions diverses.