La municipalité de Baixas, dont le maire est Gilles Foxonet (UMP), convie la population à assister ce lundi 7 avril 2014, à 20h, salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville, à la seconde séance du Conseil municipal.

Ordre du jour :

TIRAGE AU SORT POUR LE JURY D’ASSISES DE 2015
DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DETERMINATION DU TAUX DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES ET D’ELECTRICITE DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66)
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PERPIGNAN MEDITERRANNEE
MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER COMMUNAL DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES – TARIFS 2014
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLET – PMCA
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.)
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.)
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHES PUBLICS A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.)
INCORPORATION DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DE LA RESIDENCE DES OLIVIERS – ALLEE DES OLIVIERS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL