La municipalité de Baixas, dont le maire est Gilles Foxonet (UMP), convie la population à assister ce lundi 7 avril 2014, à 20h, salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville, à la seconde séance du Conseil municipal.
Ordre du jour :
TIRAGE AU SORT POUR LE JURY D’ASSISES DE 2015 |
DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER |
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE |
DETERMINATION DU TAUX DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS |
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES ET D’ELECTRICITE DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDEEL 66) |
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PERPIGNAN MEDITERRANNEE |
MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE |
REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER COMMUNAL DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES – TARIFS 2014 |
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLET – PMCA |
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX |
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (C.A.O.) |
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) |
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHES PUBLICS A PROCEDURE ADAPTEE (M.A.P.A.) |
INCORPORATION DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DE LA RESIDENCE DES OLIVIERS – ALLEE DES OLIVIERS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL |