Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 6 novembre, à partir de 19H, à l’Hôtel-de-Ville.
La séance est publique.
L’ordre du jour
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 2023;
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2023;
– Observations sur le Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 7 juillet 2023;
– Observations sur le Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 18 septembre 2023;
– Décisions de Madame le maire.
1/ Création Régie divers;
2/ Suppression Régie cloître;
3/ Suppression Régie photocopies;
4/ Commissions municipales;
5/ Suppression deux postes ATSEM 1re Classe;
6/ Avancement Grade – Création Poste Agent de Maîtrise Principal;
7/ Remboursement des frais;
8/ Demande de Soutien technique à la pépinière départementale et de végétaux;
9/ Convention pour la mise en place du portail Declaloc;
10/ Convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée – Dépôt vente produits du cloître de Saint-Génis-des-Fontaines;
11/ Adhésion au Groupement de commande informatique de la CC ACVI;
12/ Désignation correspondant Sécurité Préfecture – SDIS;
13/ Signature de la convention de service commun pour l’éclairage public suite à l’arrêté préfectoral;
14/ Modification du tableau des effectifs et création d’un poste d’agent technique;
15/ Signature de l’avenant n°5 de l’OPAH;
16/ Achat de la parcelle AO 407;
17/ Donation à la commune de la parcelle AT 183;
– Questions Diverses.
+ d’infos. tél. 04 68 95 00 01