Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 6 novembre, à partir de 19H, à l’Hôtel-de-Ville.

La séance est publique.

 

L’ordre du jour

– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 2023;

– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2023;

– Observations sur le Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 7 juillet 2023;

– Observations sur le Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 18 septembre 2023;

– Décisions de Madame le maire.

 

1/ Création Régie divers;

2/ Suppression Régie cloître;

3/ Suppression Régie photocopies;

4/ Commissions municipales;

5/ Suppression deux postes ATSEM 1re Classe;

6/ Avancement Grade – Création Poste Agent de Maîtrise Principal;

7/ Remboursement des frais;

8/ Demande de Soutien technique à la pépinière départementale et de végétaux;

9/ Convention pour la mise en place du portail Declaloc;

10/ Convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée – Dépôt vente produits du cloître de Saint-Génis-des-Fontaines;

11/ Adhésion au Groupement de commande informatique de la CC ACVI;

12/ Désignation correspondant Sécurité Préfecture – SDIS;

13/ Signature de la convention de service commun pour l’éclairage public suite à l’arrêté préfectoral;

14/ Modification du tableau des effectifs et création d’un poste d’agent technique;

15/ Signature de l’avenant n°5 de l’OPAH;

16/ Achat de la parcelle AO 407;

17/ Donation à la commune de la parcelle AT 183;

– Questions Diverses.

 

+ d’infos. tél. 04 68 95 00 01