La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 25 septembre 2025, à 19H 15, en mairie (salle du Conseil municipal)
L’ordre du jour sera le suivant :
– Compte-rendu du Conseil municipal du 26/06/2025 (avis)
– Procès-verbal du Conseil communautaire du 10/06/2025 (avis)
– Information au Conseil des décisions de Madame la Maire en vertu de l’article L2122-23 du Code général des collectivités territoriales.
Urbanisme et travaux
-Clôture de la procédure d’élaboration en cours du plan local d’urbanisme
-Prescription d’une nouvelle élaboration du plan local d’urbanisme
-Fourniture de plants et arbustes par la pépinière départementale
-Convention financière avec le SYDEEL66 pour l’installation d’une borne double de recharge de véhicules électriques.
Régie « Divers »
-Régie « Divers » : Sollicitation de l’avis conforme du comptable
-Régie « Divers » : Création d’un fond de caisse.
Ressources humaines
-Constitution d’un groupement de commande pour la mise en place d’une protection sociale complémentaire en prévoyance du personnel municipal
-Tarification horaire des prestations et travaux des agents des services techniques municipaux
-Modification de l’emploi correspondant au grade d’agent administratif en raison de la réussite à un examen professionnel
-Fixation du taux de promotion pour chaque grade d’avancement relevant d’un cadre d’emplois figurant au tableau des effectifs.
Finances
-Acceptation d’un don grevé d’une condition
-Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de la climatisation des écoles
-Demande d’attribution d’un fonds de concours « solidarité » par la communauté de communes Albères, Côte Vermeille, Illibéris dans le cadre de travaux de voirie (avenue des Tuileries, aménagement définitif de l’écluse en entrée de village, avenue Maréchal Joffre, côté Villelongue dels Monts).
Autre
-Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’Union européenne
-Modification de la liste des produits mis en vente à l’accueil du cloître
Informations diverses.
Avancement des travaux du quartier Brassens
-Cambriolage du centre technique municipal
-Définition d’une date de réunion de la Commission Travaux, voirie, embellissement, accessibilité, sécurité et entretien : mise en sens unique et modalités de concertation publique de l’avenue Jean Jaurès et des rues Bel Air et Joliot Curie.