La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :
(photo@archives conseil communautaire à Collioure)
Le prochain conseil communautaire se déroulera le 7 février à partir de 18h 30 à Argelès-sur-Mer (siège communautaire ; 3, impasse Charlemagne). La séance est publique.
L’ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2019
2. Compte rendu des décisions prises par le président Pierre Aylagas
3. Installation de Rose-Marie Olieu, conseillère municipale de Saint-André, en qualité de conseillère communautaire
4. Installation d un nouveau délégué communautaire pour siéger au sein du Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
5. Rapport de développement Durable (RDD) 2019
6. Rapport égalité Femmes / Hommes 2019
7. Schéma de mutualisation : Etat d’avancement 2020
8. Débat d’orientation budgétaire 2020
9. Dissolution de l’office de tourisme de Port-Vendres
10. Valorisation et réhabilitation du phare du Cap Béar. Dossier de desserte en eau potable et de traitement des eaux usées : demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2020
11. Réhabilitation du réservoir d Ambeille et sécurisation de l’alimentation en eau potable de la Côte Vermeille : demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2020
12. Renouvellement de réseaux en vue de générer des économies d’eau : demande d’aides financières auprès du Conseil départemental des P.O.
13. Salon des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) 2020 : demande de subvention auprès de l’Europe au titre de l’axe 4 « coopération » des fonds Leader
14. Modification du plan de financement relatif à l’étude préalable à la création d un centre d’interprétation et de médiation du patrimoine des Albères (CIMPA) : demande de subvention auprès de l’Europe au titre des fonds Leader
15. ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : attribution du lot 25 à la SCI Ferrer & Coupier représentée par Jérôme Ferrer et Julien Coupier
16. Convention à intervenir entre la CC ACVI et la commune de Sorède pour l’utilisation du complexe sportif communautaire de Sorède
17. Avenant n°2 au contrat de bail entre la CC ACVI et l’Agence Française pour la Biodiversité Intégration de la partie Règlement général sur la protection des données (RGPD)
18. Avenant n°3 au contrat de bail entre la CC ACVI et l’Office Français de la Biodiversité. Changement d’indice du loyer et passage au règlement trimestriel
19. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mars 2020
20. Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union départementale scolaire d’intérêt social (UDSIS) dans les accueils de loisirs du territoire pour l’année 2020
21. Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif « La Mauresque » relative au module de formation « Intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du territoire » au titre de 2020
22. Accueil de loisirs adolescent de Banyuls-sur-Mer : avis sur la demande de décharge de responsabilité présentée par le régisseur et prise en charge du déficit constaté par le budget de la collectivité suite à un vol de numéraire sur la régie
23. Approbation des règlements intérieurs des accueils de loisirs 3-12 ans (périscolaire et extrascolaire) et des accueils de loisirs adolescents portant sur la modification des moyens de paiement des familles et la mise à jour du tarif « unique »
24. Lancement de l’élaboration du nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période 2021-2026
25. Habitat : Avenant à la convention de partenariat 2018-2020 à passer entre l’Agence d urbanisme catalane (AURCA) et la CC ACVI
26. Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
27. Opération de mise en valeur des centres anciens (Opération Façades) : approbation du règlement d’attribution des aides d’accompagnement
28. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : approbation de l’avenant n°1 à la convention OPAH
29. Opération Programmée d’Amélioration de l Habitat (OPAH) : approbation du règlement d’attribution des aides
30. Convention à intervenir entre la société Tubert et la CC ACVI concernant le déversement sur la station d’épuration -sur-Mer des effluents provenant de l unité de compostage d Elne
31. Convention à intervenir entre le Centre de gestion des P-O. et la CC ACVI pour la mise à disposition d’un archiviste
32. Signalétique : Convention d’occupation à titre gratuit du domaine public à passer avec la commune de Bages pour l’implantation d’un totem à vocation de signalisation des entrées et sorties de territoire communautaire
33. Renouvellement de la convention financière à passer avec la CC Sud Roussillon pour le maintien de l’accès de la déchetterie d’Elne à la commune de Montescot
34. Séisme du 11 novembre 2019 sur la commune de Le Teil en Ardèche – Appel au don
35. Divers dossiers de demandes de recours gracieux consécutif à l’exclusion de la prise en charge de surconsommation d’eau au titre des écrêtements prévu par la loi Warssman
36. Relais de télévision Collioure 2 Le Rimbau : demande d’autorisation de modification de fréquences auprès du Conseil Supérieur de l Audiovisuel
37. Candidature à l’appel à projet lancé par la Région : réduction des produits phytosanitaires dans l entretien des espaces de loisirs, campings municipaux et terrains sportifs
38. Questions diverses