Le Conseil Municipal se réunira le mardi 28 mars 2023, à 18H, aux Voiles Rouges, Salle Pourpre – 196 Avenue de Perpignan, à Canet-en-Roussillon, sous la présidence du maire et conseiller régional Stéphane Loda

 

 

A l’ordre du jour du Conseil municipal…

 

1. Compte-rendu des décisions prises par le maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane Loda

2. Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 2 Mars 2023 – Jean- Philippe Marti

3. Budget Ville – Compte de Gestion 2022 – Philippe Piquet

4. Budget Ville – Compte Administratif 2022 – Philippe Piquet

5. Budget Ville – Affectation du Résultat de l’exercice 2022 – Philippe Piquet

6. Budget Ville – Taux d’imposition des taxes directes locales 2023 – Philippe Piquet

7. Budget Ville – Transfert des excédents 2022 Imagine Canet sur le budget Ville – Philippe Piquet

8. Budget 2023 – Création et modification d’autorisations de programme – Philippe Piquet

9. Budget Ville – Exercice 2023 – Budget Primitif 2023 – Philippe Piquet

10. Reconstruction et extension d’un bâtiment existant au centre du village pour accueillir le cœur de l’hôtel de ville – Approbation du projet et demande de subvention à l’ETAT au titre de la DSIL 2023 – David Bret

11. Personnel Communal – Mise à disposition partielle d’un fonctionnaire titulaire – Serge Alberny

12. Baignade sur la plage surveillée – Convention avec le SDIS – Michel Saut

13. Concession du Casino jeux – Avenant n° 3 – Fatie Bensaidane

14. Audit énergétique – Adoption d’une convention de partenariat Ville / SYDEEL 66 – Pierre Mérico

15. Patrimoine – Convention de partenariat avec l’Association Reg’Arts Singulier – Jean-
Charles Boissont

16. Convention de partenariat pour l’organisation d’une manifestation artistique de qualité (MAQ) – Jean-Charles Boissont

17. Canet en Roussillon Basket Club – Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs – Jean-Marie Portes

18. Salanque Côte Radieuse – Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs – Karine Pierson

19. Canet 66 Natation – Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs – Karine Pierson

20. Club Nautique Canet Perpignan – Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs Karine Pierson

21. Judo Canet 66 – Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs – Karine Pierson

22. Acquisition foncière – Parcelle cadastrée CB n° 15 sise Ruisseau du Moulin – Marc Benassis

23. Acquisition foncière – Emplacement réservé n° 32 – Parcelle BC n° 1057 sise Boulevard Hippolyte Tixador à Canet en Roussillon – Marc Benassis