Le conseil municipal se réunira à la salle de l’Espace de la Prade, rue Saint-Antoine, le lundi 10 janvier à 19H. La séance est publique.

 

A l’’ordre du jour…

-Décisions de Madame le maire

1/ Annulation délibération Instauration du Principe de la Participation pour Voiries et Réseaux sur le Territoire Communal.

2/ Renouvellement temps partiel adjoint administratif principal 1ère classe.

3/ Décision modificative n°3 en fonctionnement exercice 2021.

4/ Autorisation ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2022.

5/ Régularisation de cession de la parcelle AT 181 avec la CC ACVI.

6/ Promesse Bail emphytéotique – Convention de servitudes avec Dev’EnR.

7/Modification des statuts de la CCACVI.

Questions Diverses :

РTerritoire engag̩ pour la nature (TEN)

РDemande de local pour le Cr̩dit Agricole en travaux