(photo @rchives commune de Saint-Génis-des-Fontaines)

 

Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, dans la salle du Conseil du nouvel Hôtel-de-Ville, Avenue Olympe de Gouges, le lundi 12 septembre à 19H

 

L’ordre du jour
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 août 2022
РD̩cisions de Madame le maire
1/ Demande d’une mise en place de télétravail pour un agent de la collectivité
2/ Modification du tableau des effectifs
3/ Attribution d’une subvention à une association – Régularisation suite erreur matérielle
4/ Attribution d’une subvention à une association pour un partenariat relatif à la protection féline
5/ Proposition d’achat des parcelles AW 40 et AW 47
6/ Décision modificative n°3
7/ Convention de mise à disposition d’un Immeuble au CCAS
8/ Commande à la pépinière départementale de plants et arbustes – Demande de support technique pour
aménagement
9/ Piste cyclable « EUROVELO 8 » entre Argelès-sur-Mer et le Boulou : vente de parcelles au Département66
10/ Conventionnement 2022-2023 « ENT Ecole » 1er degré académique
11/ Avis à donner sur le Projet local de l’habitat (PLH) 2022-2027
12/ Signature du renouvellement de la convention SIG avec la communauté de communes Albères-Côte Vermeille-illiberis (CC-ACVI)
13/ Adhésion Groupement de Commande pour Actualisation DICRIM (Document d’Information Communal sur les
Risques Majeurs) avec le SMIGATA
14/ Convention de partenariat entre la commune de Saint-Genis des Fontaines et Le Relais – Implantation de conteneurs de collecte TLC
15/ Motion de soutien à la réouverture du col de Banyuls.