Le Conseil municipal se réunira en séance publique, à la Salle du Conseil du Nouvel Hôtel de Ville, « Avenue Olympe de Gouges », le lundi 6 février 2023, exceptionnellement à 20H
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
– Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 janvier 2023 ;
– Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 12 décembre 2022 ;
– Décisions de Mme le maire.
1/ Création d’un poste à temps plein d’agent technique – catégorie C ;
2/ Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) ;
3/ Modification de la compositions des commissions municipales ;
4/ Régularisation taxe d’habitation sur les logements vacants ;
5/ Adhésion à la Fondation du Patrimoine ;
6/ Suppression des concessions perpétuelles et création de concessions trentenaires dans les cimetières ;
7/ Mise à disposition des salles municipales ;
8/ Demande de subvention pour la Maison des Producteurs au titre de la DETR 2023 ;
9/ Demande de subvention pour la réalisation d’un ABC de la Biodiversité auprès de l’office Français de la Biodiversité (OFB) ;
10/Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales.
– Questions diverses