Le Conseil municipal se réunira en séance publique, à la Salle du Conseil du Nouvel Hôtel de Ville, « Avenue Olympe de Gouges », le lundi 6 février 2023, exceptionnellement à 20H

 

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

– Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 janvier 2023 ;

РApprobation des proc̬s-verbaux des Conseils Communautaires du 12 d̩cembre 2022 ;

РD̩cisions de Mme le maire.

1/ Création d’un poste à temps plein d’agent technique – catégorie C ;

2/ Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) ;

3/ Modification de la compositions des commissions municipales ;

4/ Régularisation taxe d’habitation sur les logements vacants ;

5/ Adhésion à la Fondation du Patrimoine ;

6/ Suppression des concessions perpétuelles et création de concessions trentenaires dans les cimetières ;

7/ Mise à disposition des salles municipales ;

8/ Demande de subvention pour la Maison des Producteurs au titre de la DETR 2023 ;

9/ Demande de subvention pour la réalisation d’un ABC de la Biodiversité auprès de l’office Français de la Biodiversité (OFB) ;

10/Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales.

– Questions diverses