Le Conseil municipal se réunira le jeudi 25 juillet 2019, à 20h, dans la salle des Mariages, sous la présidence du maire, Yves PORTEIX

 

 

A l’ordre du jour :

-Compte rendu du Conseil municipal du 13 juin 2019
-Décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
-Modifications des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies et d’Électricité du pays catalan (SYDEEL 66)
-Modifications des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI)
-Avenant n°2 à la convention de service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme
-Déclaration préalable pour division terrain rue des vignes et Certificat d’urbanisme opérationnel
-Déclaration d’intention d’aliéner (DIA) parcelle AK 68 la Gavarra Alta
-Acquisition et classement dans le domaine public des VRD Lotissement « Domaine Sainte Hélène »
-Convention pour vente de l’écorce de liège aux abords des rues de la Fargue et Roger Tondu, Vallée Heureuse à Sorède
-Avenant n°1 PUP l’Esat les Micocouliers
-Décision Modificative n°2 budget principal 2019
-Contrats pour un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques et aux écoles
-Convention pour un parcours Emploi Compétence
-Questions diverses