Le Conseil Municipal de Sorède se réunira en séance publique le mardi 13 mai, à 18H 30, salle des Mariages, sous la présidence du maire, Yves Porteix

 

Vingt-et-un dossiers à l’ordre du jour :

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2025

2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

3) Clef de répartition de l’actif et du passif du Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) suite à sa dissolution

4) Rétrocession de la concession n°1387 appartenant à MM. Louis Bodard et Yves Lellouche

5) Modification n°2025.1 de la régie de location des salles communales – tarifs de location de la nouvelle guinguette communale

6) Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) concernant la parcelle AI87- 14 Place de la République

7) Acquisition et classement dans le domaine public rue du Mas d’en Pissera

8) Convention d’autorisation d’occupation du domaine communal avec Horse Compagnie Association

9) Convention avec l’association du Foot Club des Albères Argeles (FCAA) pour la tenue du vide grenier 2025

10) Subvention exceptionnelle au profit de l’association PASTOR

11) Subvention exceptionnelle au profit de l’association Centre Art Danse

12) Ligne de trésorerie 2025

13) CCACVI – Demande de Fonds de concours solidarité 2025 pour les travaux de la rue du Moulin Cassanyes

14) Convention de mise en commun des agents de police municipale des communes de Palau-del-Vidre, de Saint-André et de Sorède

15) Convention de prêt et de mutualisation d’un cinémomètre avec les communes de Laroque-Des-Albères, Palau-del-Vidre, Saint-André

16) Modification 2025.02 du tableau des effectifs

17) Contrat pour besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques

18) Contrat pour besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à ND du château

19) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

20) Modification de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement à la filière police municipale (ISFE)

21) Etat des indemnités des élus du conseil municipal

22) Questions diverses.