Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 24 novembre à partir de 18 h 30 à l’hôtel Le Belvédère, à Cerbère.

La séance est publique.

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2017

 

  1. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président

 

  1. Modification des statuts de la Communauté de communes à compter du 1er janvier 2018

 

  1. OTI Pyrénées Méditerranée – Approbation du Budget Supplémentaire 2017

 

  1. Institution d’une taxe de séjour sur le territoire communautaire : Compléments

 

  1. Compétence « tourisme » : Procès-verbaux de mise à disposition pour les communes de

Cerbère, Sorède, Elne, Port-Vendres, Laroque-des-Albères, Saint-André et Saint-Génis-des-

Fontaines

 

  1. Appel à projet Grands Sites : Autorisation de dépôt de la candidature portée par la

Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

 

  1. Construction de la cantine de Bages : Participation de la Communauté de Communes sous

forme d’un fonds de concours

 

  1. Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’année

2018

 

  1. Projet de voie verte le long de l’Agouille de la Mar : Convention de superposition

d’affectation des berges fixant les modalités de financement, d’entretien et de gestion

ultérieures de l’aménagement

 

  1. Zones d’Activité Economique de Saint-André et Elne : TVA sur marge

 

  1. Zone d’Activité Economique « Les Tuileries » de Saint-Génis-des Fontaines : Aliénation du

lot n°31 à Monsieur David SOL

 

  1. Zone d’Activité Economique « Albères Méditerranée » de Saint-André :

Aliénation du lot n°17 à la SARL PEREZ NETTOYAGE représentée par Messieurs

Lionel et David PEREZ

Aliénation du lot n°18 à la SCI JF Immo représentée par Monsieur DI LORENZO

 

  1. Aide à la création d’entreprise – Axe 1 des fonds Leader : demandes de financements

Domaine des Herbiers / SCEA Les herbes de Palau

Epistèmes – Bages

Brasserie Cap d’Ona – Argelès-sur Mer

 

  1. Réservoir du Racou : Cession à M. DANOY d’une partie d’emprise de l’ancienne voie d’accès

 

  1. Contrat Bassin Versant de l’étang de Canet St Nazaire : Engagement de la Communauté de

Communes

 

  1. Suivi analytique de l’eau potable à Notre Dame de Consolation et à Notre Dame du

Château

 

  1. Projet Urbain Partenarial (PUP) de la Coscollède à Sorède : Passage en terrain privé
  2. JOFFRE

 

  1. Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable du Tech Aval (SMPEPTA) et Chemin de l’Oliu à

Argelès-sur-Mer : Abonnement spécifiques

 

  1. Appel à projet de l’Agence de l’eau relatif à la recherche des émissions de micropolluants

transitant dans les stations d’épuration : Demande d’aide financière

 

  1. Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes et la

commune d’Ortaffa

 

  1. Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes et la

commune de Villelongue-dels-Monts

 

  1. Indemnité de conseil allouée au comptable public d’Argelès-sur-Mer au titre de 2017

 

  1. Questions diverses