Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 24 novembre à partir de 18 h 30 à l’hôtel Le Belvédère, à Cerbère.
La séance est publique.
- Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27/10/2017
- Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
- Modification des statuts de la Communauté de communes à compter du 1er janvier 2018
- OTI Pyrénées Méditerranée – Approbation du Budget Supplémentaire 2017
- Institution d’une taxe de séjour sur le territoire communautaire : Compléments
- Compétence « tourisme » : Procès-verbaux de mise à disposition pour les communes de
Cerbère, Sorède, Elne, Port-Vendres, Laroque-des-Albères, Saint-André et Saint-Génis-des-
Fontaines
- Appel à projet Grands Sites : Autorisation de dépôt de la candidature portée par la
Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- Construction de la cantine de Bages : Participation de la Communauté de Communes sous
forme d’un fonds de concours
- Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’année
2018
- Projet de voie verte le long de l’Agouille de la Mar : Convention de superposition
d’affectation des berges fixant les modalités de financement, d’entretien et de gestion
ultérieures de l’aménagement
- Zones d’Activité Economique de Saint-André et Elne : TVA sur marge
- Zone d’Activité Economique « Les Tuileries » de Saint-Génis-des Fontaines : Aliénation du
lot n°31 à Monsieur David SOL
- Zone d’Activité Economique « Albères Méditerranée » de Saint-André :
– Aliénation du lot n°17 à la SARL PEREZ NETTOYAGE représentée par Messieurs
Lionel et David PEREZ
– Aliénation du lot n°18 à la SCI JF Immo représentée par Monsieur DI LORENZO
- Aide à la création d’entreprise – Axe 1 des fonds Leader : demandes de financements
– Domaine des Herbiers / SCEA Les herbes de Palau
– Epistèmes – Bages
– Brasserie Cap d’Ona – Argelès-sur Mer
- Réservoir du Racou : Cession à M. DANOY d’une partie d’emprise de l’ancienne voie d’accès
- Contrat Bassin Versant de l’étang de Canet St Nazaire : Engagement de la Communauté de
Communes
- Suivi analytique de l’eau potable à Notre Dame de Consolation et à Notre Dame du
Château
- Projet Urbain Partenarial (PUP) de la Coscollède à Sorède : Passage en terrain privé
- JOFFRE
- Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable du Tech Aval (SMPEPTA) et Chemin de l’Oliu Ã
Argelès-sur-Mer : Abonnement spécifiques
- Appel à projet de l’Agence de l’eau relatif à la recherche des émissions de micropolluants
transitant dans les stations d’épuration : Demande d’aide financière
- Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes et la
commune d’Ortaffa
- Convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté de Communes et la
commune de Villelongue-dels-Monts
- Indemnité de conseil allouée au comptable public d’Argelès-sur-Mer au titre de 2017
- Questions diverses