Il se déroulera au siège communautaire (3, impasse Charlemagne), à Argelès-sur-Mer, le 27 octobre à partir de 18h 30. La séance est publique.
L’ordre du jour
1 / Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29/09/2017.
2 / Budget principal et Budgets annexes – Approbation Budgets supplémentaires 2017.
3 / Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Intercommunale :
– Lancement d’une étude pré-opérationnelle pour la définition d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Intercommunale.
– Demande de subventions auprès de l’Etat et du Conseil départemental des P-O. pour la réalisation de l’étude pré-opérationnelle.
4 / Modification n°4 du PLU de Saint-André :
– Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat.
5 / Politique Foncière :
– Proposition d’acquisition des parcelles AW125, 133, 134, 135, 257, 258 et 259 situées au lieu-dit du Camp del Caball appartenant à M. BOSCH, d’une surface totale de 1.73Ha au montant de 121 000€ HT soit 7€ du m².
6 / Piscine intercommunale :
– Modification de tarifs – Séance d’Aquabike.
7 / Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O. au titre du bon fonctionnement de ce chantier au titre de 2018.
8 / Chantier d’insertion « Entretien des berges et des rivières » – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Fonds social européen (FSE) au titre de 2018.
9 / Bureaux d’information touristique – mise à disposition de personnel.
10 / Mise à jour du tableau des effectifs.
11 / Approbation de la convention à passer avec l’Institut médico-éducatif « La Mauresque » relative au module de formation « Intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du territoire » au titre de 2018.
12 / Groupement de commandes : fourniture et acheminement d’électricité pour les bâtiments de la Communauté de Communes et des communes de Cerbère et de Saint André :
– Avenant pour le lot 1 : CC ACVI tarif vert – année 2016
– Avenant pour le lot 2 : CC ACVI tarif jaune – année 2016
13 / Groupement de commandes – fourniture de luminaires et de matériels divers : Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO).
14 / Motion de soutien à l’édition France 3 Pays Catalan.
15 / Questions diverses.