Argelès-sur-Mer : Conseil municipal le jeudi 28 avril 2016
Il se déroulera à partir de 21 heures à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil.
L’ordre du jour
1 – Compte-rendu de délégations
2 – Modification simplifiée N°2 du plan d’occupation des sols
3 – Acquisition de terrains en zone naturelle
4 – Déclassement d’un terrain du domaine public
5 – Cession de terrains du lotissement communal de Neguebous
6 – Instauration de servitudes de passage « ERDF »
7 – Rétrocession à la commune d’un terrain de la zone d’activités communale
8 – Décision modification budgétaire N°1 (budget principal)
9 – Décision modificative budgétaire N°1 (budget du camping)
10 – Subventions aux associations locales
11 – Liste préparatoire des jurés d’assises 2017.