Le jeudi 27 juin 2013, à 21h, en mairie, le conseil municipal d’Argelès-sur-Mer se réunira en séance publique.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2013

 

1 РCompte-rendu de d̩l̩gations
2 – Subventions aux associations
3 – Comptes 2012 du PAE de Charlemagne
4 – Comptes 2012 du PAE de Neguebous
5 – Comptes 2012 du Lotissement de Taxo
6 – Comptes 2012 du service portuaire
7 – Comptes 2012 du camping Le Roussillonnais
8 – Comptes 2012 du budget principal
9 – Décision modificative budgétaire n°02/2013
10 РBilan des acquisitions et cessions immobili̬res
11 Cession de terrains du lotissement communal de Taxo
12 – Convention Sydeel 66 – Chemin des Oiseaux et Impasse des Muriers
13 – Convention Sydeel 66 – Rue des Oliviers
14 – Convention Sydeel 66 – Chemin Saint Julien
15 РAdoption du r̬glement hygi̬ne et s̩curit̩
16 РSch̩ma de d̩veloppement du VTT.