Commune de Baixas
Conseil municipal du 3 juin 2014, à 20h,
Ordre du jour…
  Informations au Conseil de Municipal des décisions prises par délégation selon les dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
1 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/04/2014
2 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
3 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
4 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
5 TARIFICATION DE LA CANTINE A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015
6 TARIFICATION DE LA GARDERIE SCOLAIRE A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015
7 DETERMINATION DES TARIFS 2015 DES GITES RURAUX DE LA COMMUNE DE BAIXAS
8 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
9 CONVENTION D’UTILISATION DU SITE EXTRANET SIG « GEO@RCHIPEL » DE PERPIGNAN MEDITERRANEE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
10 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYDECO THT 66
11 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS MAIRIE DE BAIXAS – ASSOCIATIONS LOCALES – ANNEE 2014
12 VOTE ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES – EXERCICE 2014
13 VOTE ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAIXAS – EXERCICE 2014
14 VOTE ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LES ECOLIERS BAIXANENCS – EXERCICE 2014
15 VOTE ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE LOCAL DU SOUVENIR FRANCAIS – EXERCICE 2014