ORDRE DU JOUR SESSION DU 18/03/2013

 

EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE

 

1 : POLITIQUE D’INTERVENTION EN FAVEUR DE LA JEUNESSE – ORIENTATIONS 2013

 

SOLIDARITES

 

2 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS: AUGMENTATION

 

DU TAUX D’AIDE AUX EMPLOYEURS POUR LES EMPLOIS D’AVENIR – ANNÉE 2013

 

EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE

 

3 : SIGNATURE DE CONVENTIONS CADRES AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT, LE BIJ66, LES

 

FRANCAS DES PO ET LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

4 : RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L’ADULLACT, À L’ASSOCIATION SIGLR

 

ET AU CIDAP POUR L’ANNÉE 2013

 

ACTION CULTURELLE, PATRIMOINE ET CATALANITE

 

5 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DES

 

BIBLIOTHÈQUES – ORIENTATIONS 2013

 

6 : ORGANISATION DE LA SIXIÈME ÉDITION DU FESTIVAL “ETÉ 66”

 

EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE

 

7 : POLITIQUE D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT DÉPARTEMENTAL – ORIENTATIONS 2013

 

ACTION CULTURELLE, PATRIMOINE ET CATALANITE

 

8 : POLITIQUE GÉNÉRALE EN FAVEUR DE LA CATALANITÉ – ORIENTATIONS 2013

 

9 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DU PATRIMOINE – ORIENTATIONS 2013

 

10 : PÔLE ARCHÉOLOGIQUE DÉPARTEMENTAL – ORIENTATIONS 2013

 

11 : DEMANDE DE SUBVENTION À LA DRAC LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR LA RESTAURATION

 

D’OBJETS ARCHÉOLOGIQUES

 

12 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA CULTURE – ORIENTATIONS 2013

 

13 : ADHESIONS AUX STRUCTURES D’APPUI DANS LE DOMAINE CULTUREL – ANNEE 2013

 

14 : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION FINANCIERE A L’EPCC – MUSEE DEPARTEMENTAL D’ART

 

MODERNE DE CERET, AU TITRE DE L’EXERCICE 2013

 

15 : ACHAT DE CARTES POSTALES ANCIENNES

 

SOUTIEN A L’ ECONOMIE

 

16 : FONDS DE SOUTIEN AUX MICRO-PROJETS SUR L’ESPACE CATALAN TRANSFRONTALIER :

 

LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS 2013

 

17 : POLITIQUE AGRICOLE DÉPARTEMENTALE – ANNÉE 2013

 

LOGEMENT

 

18 : SUBVENTION 2013 POUR L’OPH 66

 

19 : AIDE À LA PIERRE – OPH 66

 

20 : AIDE À LA PIERRE – TROIS MOULINS HABITAT

 

21 : AIDE À LA PIERRE – ROUSSILLON HABITAT

 

FINANCEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

 

22 : PARTICIPATION À L’AUGMENTATION DE CAPITAL DE ROUSSILLON HABITAT – PROTOCOLE

 

D’ACCORD.

 

SOLIDARITES

 

23 : SUBVENTION – ASSOCIATION COHÉRENCE RÉSEAU POUR L’EMPLOI ET LA VIE SOCIALE.

 

FINANCEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

 

24 : COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ 2011 CAUE ET CONVENTIONNEMENT 2013

 

25 : COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ 2011 DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME

 

PROTECTION DE L’ ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES

 

26 : STRATÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRÉSERVATION ET DE VALORISATION DES ESPACES

 

NATURELS

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ ESPACE RURAL

 

27 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA VALORISATION DE LA FORÊT -ANNÉE 2013

 

28 : PROGRAMME DÉPARTEMENTAL 2013 DE PRÉVENTION CONTRE LES INCENDIES

 

BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

 

29 : ACCORD-CADRE POUR DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES COLLÈGES

 

PUBLICS ET DES BÂTIMENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

 

SOUTIEN A L’ ECONOMIE

 

Assemblée Délibérante du 18 mars 2013 2

 

30 : SOUTIEN AUX STRUCTURES D’APPUI ET D’INFORMATION EN MATIERE EUROPEENNE

 

PROTECTION DE L’ ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES

 

31 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE MAÎTRISE DES DÉCHETS (MÉNAGERS, ASSIMILÉS,

 

AGRICOLES, DU BTP, …)

 

HYDRAULIQUE ET PROTECTION CONTRE LES CRUES

 

32 : BARRAGE SUR L’AGLY : RÉHABILITATION DES VÉRINS ET DES VANNES BATARDEAUX DE LA

 

TOUR DE PRISE

 

INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET TRANSPORTS

 

33 : GESTION ESTIVALE DES GORGES DE GALAMUS : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR

 

L’ANNÉE 2013

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

34 : RÉGULARISATION DU TRANSFERT DE L’EMPRISE DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE RD 914 À

 

BANYULS SUR MER DANS LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

 

35 : ACQUISITION PARCELLE BC1 À MILLAS – TERRAIN D’EMPRISE DU FUTUR COLLÈGE

 

36 : VENTE LOCAUX ANCIENNE SOUS PRÉFECTURE À CÉRET – ENSEMBLE IMMOBILIER

 

CADASTRÉ BH52

 

37 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – TRANSMISSION DES DOCUMENTS AUX

 

CONSEILLERS GÉNÉRAUX

 

38 : SERVICES DE TELECOMMUNICATION : GROUPEMENT DE COMMANDES

 

39 : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DE MARCHÉS PUBLICS PRISES SUR DÉLÉGATION

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ ESPACE RURAL

 

40 : PAEN DE LA PRADE DE CANOHÈS ET DU PLATEAU AGRICOLE ATTENANT : MISE EN OEUVRE

 

DE L’ACTION DE COORDINATION ET D’ANIMATION DU PROGRAMME D’ACTION.