ORDRE DU JOUR SESSION DU 18/03/2013
EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE
1 : POLITIQUE D’INTERVENTION EN FAVEUR DE LA JEUNESSE – ORIENTATIONS 2013
SOLIDARITES
2 : AVENANT N°2 À LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS: AUGMENTATION
DU TAUX D’AIDE AUX EMPLOYEURS POUR LES EMPLOIS D’AVENIR – ANNÉE 2013
EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE
3 : SIGNATURE DE CONVENTIONS CADRES AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT, LE BIJ66, LES
FRANCAS DES PO ET LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE
ADMINISTRATION GENERALE
4 : RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L’ADULLACT, À L’ASSOCIATION SIGLR
ET AU CIDAP POUR L’ANNÉE 2013
ACTION CULTURELLE, PATRIMOINE ET CATALANITE
5 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DES
BIBLIOTHÈQUES – ORIENTATIONS 2013
6 : ORGANISATION DE LA SIXIÈME ÉDITION DU FESTIVAL “ETÉ 66”
EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE
7 : POLITIQUE D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT DÉPARTEMENTAL – ORIENTATIONS 2013
ACTION CULTURELLE, PATRIMOINE ET CATALANITE
8 : POLITIQUE GÉNÉRALE EN FAVEUR DE LA CATALANITÉ – ORIENTATIONS 2013
9 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DU PATRIMOINE – ORIENTATIONS 2013
10 : PÔLE ARCHÉOLOGIQUE DÉPARTEMENTAL – ORIENTATIONS 2013
11 : DEMANDE DE SUBVENTION À LA DRAC LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR LA RESTAURATION
D’OBJETS ARCHÉOLOGIQUES
12 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA CULTURE – ORIENTATIONS 2013
13 : ADHESIONS AUX STRUCTURES D’APPUI DANS LE DOMAINE CULTUREL – ANNEE 2013
14 : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION FINANCIERE A L’EPCC – MUSEE DEPARTEMENTAL D’ART
MODERNE DE CERET, AU TITRE DE L’EXERCICE 2013
15 : ACHAT DE CARTES POSTALES ANCIENNES
SOUTIEN A L’ ECONOMIE
16 : FONDS DE SOUTIEN AUX MICRO-PROJETS SUR L’ESPACE CATALAN TRANSFRONTALIER :
LANCEMENT DE L’APPEL A PROJETS 2013
17 : POLITIQUE AGRICOLE DÉPARTEMENTALE – ANNÉE 2013
LOGEMENT
18 : SUBVENTION 2013 POUR L’OPH 66
19 : AIDE À LA PIERRE – OPH 66
20 : AIDE À LA PIERRE – TROIS MOULINS HABITAT
21 : AIDE À LA PIERRE – ROUSSILLON HABITAT
FINANCEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
22 : PARTICIPATION À L’AUGMENTATION DE CAPITAL DE ROUSSILLON HABITAT – PROTOCOLE
D’ACCORD.
SOLIDARITES
23 : SUBVENTION – ASSOCIATION COHÉRENCE RÉSEAU POUR L’EMPLOI ET LA VIE SOCIALE.
FINANCEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
24 : COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ 2011 CAUE ET CONVENTIONNEMENT 2013
25 : COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ 2011 DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME
PROTECTION DE L’ ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES
26 : STRATÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRÉSERVATION ET DE VALORISATION DES ESPACES
NATURELS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ ESPACE RURAL
27 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA VALORISATION DE LA FORÊT -ANNÉE 2013
28 : PROGRAMME DÉPARTEMENTAL 2013 DE PRÉVENTION CONTRE LES INCENDIES
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
29 : ACCORD-CADRE POUR DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES COLLÈGES
PUBLICS ET DES BÂTIMENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
SOUTIEN A L’ ECONOMIE
Assemblée Délibérante du 18 mars 2013 2
30 : SOUTIEN AUX STRUCTURES D’APPUI ET D’INFORMATION EN MATIERE EUROPEENNE
PROTECTION DE L’ ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES
31 : POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE MAÎTRISE DES DÉCHETS (MÉNAGERS, ASSIMILÉS,
AGRICOLES, DU BTP, …)
HYDRAULIQUE ET PROTECTION CONTRE LES CRUES
32 : BARRAGE SUR L’AGLY : RÉHABILITATION DES VÉRINS ET DES VANNES BATARDEAUX DE LA
TOUR DE PRISE
INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET TRANSPORTS
33 : GESTION ESTIVALE DES GORGES DE GALAMUS : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR
L’ANNÉE 2013
ADMINISTRATION GENERALE
34 : RÉGULARISATION DU TRANSFERT DE L’EMPRISE DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE RD 914 À
BANYULS SUR MER DANS LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL
35 : ACQUISITION PARCELLE BC1 À MILLAS – TERRAIN D’EMPRISE DU FUTUR COLLÈGE
36 : VENTE LOCAUX ANCIENNE SOUS PRÉFECTURE À CÉRET – ENSEMBLE IMMOBILIER
CADASTRÉ BH52
37 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – TRANSMISSION DES DOCUMENTS AUX
CONSEILLERS GÉNÉRAUX
38 : SERVICES DE TELECOMMUNICATION : GROUPEMENT DE COMMANDES
39 : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DE MARCHÉS PUBLICS PRISES SUR DÉLÉGATION
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ ESPACE RURAL
40 : PAEN DE LA PRADE DE CANOHÈS ET DU PLATEAU AGRICOLE ATTENANT : MISE EN OEUVRE
DE L’ACTION DE COORDINATION ET D’ANIMATION DU PROGRAMME D’ACTION.