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Posts tagged "Autorité environnementale"

Paris/ Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires : l’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis lors de la session d’hier…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant 7 avis lors de la session du jeudi 20 avril 2023. 1.        Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat de la communauté de communes des Deux Rives (32-47-82) 2.       Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin...
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Paris/ Vendredi 24 février 2023 : l’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant 6 avis et 1 réponse à recours gracieux lors de la session du jeudi 23 février 2023. 1.        Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Vercors 2.       Révision du plan de prévention des risques d’inondations du bassin...
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Paris/ Autorité environnementale : le Conseil général de l’environnement et du développement durable a délibéré sur les projets suivants…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Conseil général de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants. Elle a rendu 10 avis lors de la session du jeudi 21 juillet 2022 : 1.        Création d’un accès fluvial à Port 2000 (La Chatière) au Havre (76) 2.        ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76) – Actualisation...
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FRANCE : en direct de l’Autorité environnementale…

Conseil général de l’environnement et du développement durable AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Communiqué de presse   Vendredi 24 juin 2016   L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants : 1) Les opérations de dragage du grand port maritime de Rouen et immersion des sédiments sur les sites du Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (76),...
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