AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant 4 avis lors de la session du jeudi 27 août 2026. Création d’une ligne électrique aérienne à deux circuits de…
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AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant six avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du jeudi 21 mai 2026. Programmation pluriannuelle…
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L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant trois avis lors de la session du jeudi 7 mai 2026. Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) Scarpe-Escaut (59) Aménagements fonciers agricoles, forestiers et environnementaux (Afafe) liés…
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AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant quatre avis lors de la session du jeudi 23 avril 2026. Projet LNPCA (3e avis) à l’occasion de la réalisation…
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Autortité environnementale (Inspection générale de l’environnement et du développement durable) L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant cinq avis lors de la session du vendredi 30 janvier 2026. Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques…
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Autorité environnementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant huit avis lors de la session du jeudi 25 septembre 2025. 1. Contournement autoroutier d’Arles et mise en compatibilité des documents d’urbanisme…
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Autorité environnementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis lors de la session du jeudi 11 septembre 2025. Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute…
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AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant dix avis lors de la session du jeudi 24 juillet 2025. 1. Projet de remplacement du pont ferroviaire sur la Seine entre…
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AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du mercredi 28 mai 2025. 1. Programme forêt bois…
AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis lors de la session du jeudi 24 avril 2025. 1. Projet de schéma régional de gestion sylvicole Auvergne-Rhône-Alpes – annexe…
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AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis lors de la session du jeudi 10 avril 2025. 1. Actualisation et extension du plan d’épandage présenté par la papeterie…
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Autorité environnementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant cinq lors de la session du jeudi 13 février 2025. Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute de…
