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Posts tagged "Autorité environnementale"

Paris/ Autorité environnementale : les dernières délibérations de l’institution…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable   L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant six avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du jeudi 21 mai 2026.   Programmation pluriannuelle de l’énergie de Wallis-et-Futuna (986) Permis exclusif de recherches de stockage souterrain de dioxyde de...
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Paris/ Autorité environnementale : dernières délibérations

  L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant trois avis lors de la session du jeudi 7 mai 2026.   Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) Scarpe-Escaut (59) Aménagements fonciers agricoles, forestiers et environnementaux (Afafe) liés à la liaison autoroutière Castres-Toulouse (A69) – (81) Nouvelle Route du Littoral – Projet modifié,...
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Prades, Bouleternère/ Aménagements de la RD66 (ex-RN116) : l’Autorité environnementale a délibéré…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable   L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant quatre avis lors de la session du jeudi 23 avril 2026.   Projet LNPCA (3e avis) à l’occasion de la réalisation des opérations de la navette toulonnaise (83) ainsi que de Marseille corridor ouest et du...
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Paris/ Autorité environnementale : les avis rendus lors de la session du vendredi 30 janvier 2026…

Autortité environnementale (Inspection générale de l’environnement et du développement durable)   L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant cinq avis lors de la session du vendredi 30 janvier 2026.   Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques de Bois-d’Arcy (78) Permis exclusif de recherches (PER) de gîtes géothermiques en Martinique, dit «...
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Paris/ Autorité environnementale : délibérations sur les projets suivants concernant huit avis lors de la session du jeudi 25 septembre 2025

Autorité environnementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant huit avis lors de la session du jeudi 25 septembre 2025. 1.        Contournement autoroutier d’Arles et mise en compatibilité des documents d’urbanisme des communes d’Arles et de Saint-Martin-de-Crau (13) 2.       Modification n°2 du schéma régional d’aménagement, de développement...
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Paris/ Autorité environnementale : délibération sur sept avis

Autorité environnementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis lors de la session du jeudi 11 septembre 2025. Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute de moyens pour l’instruire 1.        Projet Euro3Lys, à Saint-Louis (68) – 2e avis 2.        Plan local d’urbanisme...
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France/ Autorité environnementale : les dernières délibérations en date…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant dix avis lors de la session du jeudi 24 juillet 2025. 1. Projet de remplacement du pont ferroviaire sur la Seine entre Varennes-sur-Seine et La Grande-Paroisse (77) 2. Permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit Permis du...
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Paris/ Autorité environnementale : dernières délibérations en date sur des projets…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du mercredi 28 mai 2025. 1. Programme forêt bois du département de Mayotte 2024-2034 (976) 2. Projet du schéma régional des carrières de la région...
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Paris/ Autorité environnementale : les délibérations du jeudi 24 avril 2025

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis lors de la session du jeudi 24 avril 2025. 1. Projet de schéma régional de gestion sylvicole Auvergne-Rhône-Alpes – annexe verte Natura 2000 – 2e avis 2. Permis exclusif de recherches de sites de stockage souterrain...
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France/ Autorité environnementale : délibéré sur certains projets…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis lors de la session du jeudi 10 avril 2025. 1. Actualisation et extension du plan d’épandage présenté par la papeterie Palm située à Descartes (37) 2. Projet Amiens – Petit Caux de renforcement de l’axe électrique...
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Paris/ Autorité environnementale : les délibérations de la session du jeudi 13 février 2025…

Autorité environnementale ‎Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant cinq lors de la session du jeudi 13 février 2025. Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute de moyens pour l’instruire 1. Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Pilat (2026-2041)...
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Paris/ Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires : l’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis lors de la session d’hier…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant 7 avis lors de la session du jeudi 20 avril 2023. 1.        Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat de la communauté de communes des Deux Rives (32-47-82) 2.       Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin...
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