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Posts tagged "Conseil communautaire"

Saint-Génis-des-Fontaines/ Albères-Côte Vermeille-Illibéris : quarante-cinq dossiers à l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire

(Communiqué)   La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :   -“Conseil communautaire : prochaine séance le 25 septembre à Saint-Génis-des-Fontaines Le prochain conseil communautaire se déroulera vendredi 25 septembre, à partir de 18h 30, à Saint-Génis-des-Fontaines (Espace de la Prade). Lien sur Internet : https://www.cc-acvi.com/blog/actualite/prochain-conseil-communautaire-vendredi-25-septembre/ L’ordre du jour -Approbation du Procès-verbal de la séance...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : attribution de subventions…

-ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE À L’ASSOCIATION ESPACE POLYGONE (AEP) POUR L’ANNÉE 2020 Le Conseil de Communauté décide : • D’APPROUVER la participation financière de Perpignan Méditerranée Métropole à l’Association Espace Polygone Torremila d’un montant de 18 000 € pour l’année 2020, sous réserve de complétude du dossier de demande ; • D’IMPUTER la dépense...
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Perpignan-Méditerranée Métropole/ Conseil communautaire du 3 septembre : exonération des cotisations foncières dans les “quartiers prioritaires”

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES – EXONÉRATION EN FAVEUR DES CRÉATIONS ET/OU EXTENSIONS D’ÉTABLISSEMENTS DANS LES “QUARTIERS PRIORITAIRES” DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Le Conseil de Communauté décide : • DE DECIDER d’exonérer de cotisation foncière des entreprises, les créations et / ou extensions d’établissements réalisées dans l’ensemble des quartiers prioritaires de la politique de...
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Albères-Côte-Vermeille-Illibéris/ Vendredi 31 juillet, 18h 30 : le prochain conseil communautaire se déroulera à Saint-Génis-des-Fontaines

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique : Conseil communautaire : prochaine séance le vendredi 31 juillet à Saint-Génis-des-Fontaines “Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 31 juillet à 18h 30. Il se tiendra à la salle Polyvalente intercommunale “Espace de la Prade” de Saint-Génis-des-Fontaines. L’ordre du jour 1. Approbation du Procès-Verbal de la...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Communauté de communes : le Conseil communautaire initialement prévu le 6 juillet est reporté au lundi 13 juillet…

Communiqué de la Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris   Séance d’installation du Conseil communautaire reportée au lundi 13 juillet, à 18h 30 Initialement prévu le lundi 6 juillet, le prochain conseil communautaire est reporté au lundi 13 juillet à 18 h 30. Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires,...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Lundi 6 juillet, à 18h 30 : prochain conseil communautaire avec l’élection du futur président

La Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris communique :     “Prochain conseil communautaire le lundi 6 juillet à 18h 30   Il se déroulera au siège communautaire (Argelès-sur-Mer). Afin de respecter les règles sanitaires, la séance se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister. En conséquence, le caractère public de la...
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Sorède/ Lundi 16 décembre : séance publique du conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 16 décembre, à Sorède. Il se déroulera le 16 décembre à partir de 18h 30 à Sorède (salle des Fêtes située au 13, rue de la Sardane). La séance est publique   (photo@archives CCACVI)   L’ordre du jour 1.Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2019 2.Obs’Cat...
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Cerbère/ Vendredi 27 septembre : la commune accueillera le prochain Conseil de communauté d’Albères-Côte Vermeille-Illibéris

(photo@archives CC-ACVI)   Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 27 septembre, à Cerbère. Il se déroulera à partir de 18h 30 à Cerbère, à l’Hôtel du Belvédère. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du 26 juillet 2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris : à l’ordre du jour du prochain conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 24 mai Il se déroulera à partir de 18h 30 à Saint-André (château de Taxo). La séance est publique.     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2019 2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président 3. Renouvellement du...
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Argelès-sur-Mer/ Vendredi 5 avril 2019 : conseil communautaire…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le vendredi 5 avril 2019… Il se déroulera à partir de 18h 30, au siège de la communauté de communes. La séance est publique     L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 01/03/2019 2. Compte rendu des décisions prises par le Président...
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Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Laroque-des-Albères : la commune accueillera le prochain conseil communautaire

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 1er mars Le prochain conseil communautaire se déroulera le vendredi 1er mars à partir de 18h 30 à Laroque-des-Albères (Foyer d’animation communal). La séance est publique.
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Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre…

Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Saint-André : prochain conseil communautaire le 17 décembre Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 17 décembre 2018, à partir de 18h 30, à Saint-André, salle du Préau (jouxtant l’Hôtel de Ville). L’ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26/11/2018 2. Compte rendu des décisions...
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