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Posts tagged "Délibérations"

Paris/ Autorité environnementale : les dernières délibérations de l’institution…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable   L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant six avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du jeudi 21 mai 2026.   Programmation pluriannuelle de l’énergie de Wallis-et-Futuna (986) Permis exclusif de recherches de stockage souterrain de dioxyde de...
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Paris/ Autorité environnementale : dernières délibérations

  L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant trois avis lors de la session du jeudi 7 mai 2026.   Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) Scarpe-Escaut (59) Aménagements fonciers agricoles, forestiers et environnementaux (Afafe) liés à la liaison autoroutière Castres-Toulouse (A69) – (81) Nouvelle Route du Littoral – Projet modifié,...
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France/ Autorité environnementale : les dernières délibérations en date…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant dix avis lors de la session du jeudi 24 juillet 2025. 1. Projet de remplacement du pont ferroviaire sur la Seine entre Varennes-sur-Seine et La Grande-Paroisse (77) 2. Permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit Permis du...
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Paris/ Session du 10 juillet : les délibérations de l’Autorité gouvernementale :

Autorité gouvernementale Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis et une réponse à un recours gracieux lors de sa session du jeudi 10 juillet 2025. 1. Deuxième prolongation du permis exclusif de recherche de gîtes géothermiques, dit Permis de Illkirch-Erstein (67) 2. Permis exclusif de...
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Paris/ Autorité environnementale : les dernières délibérations…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant huit avis lors de la session du jeudi 26 juin 2025. 1. Permis exclusif de recherches (PER) dit Acajou à Régina, sollicité par Guyane Ressources (973) 2. Mise à 2×2 voies de la RD 178 entre Tournebride et...
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Paris/ Autorité environnementale : dernières délibérations en date sur des projets…

AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant neuf avis et une réponse à un recours gracieux lors de la session du mercredi 28 mai 2025. 1. Programme forêt bois du département de Mayotte 2024-2034 (976) 2. Projet du schéma régional des carrières de la région...
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Paris/ Autorité environnementale : les délibérations de la session du jeudi 13 février 2025…

Autorité environnementale ‎Inspection générale de l’environnement et du développement durable L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant cinq lors de la session du jeudi 13 février 2025. Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute de moyens pour l’instruire 1. Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Pilat (2026-2041)...
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