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Posts tagged "Sénat"

PARIS/ Sénat : adoption de la proposition de loi renforçant la sécurité de l’usage des drones civils…

COMMUNIQUE DE PRESSE Adoption de la proposition de loi renforçant la sécurité de l’usage des drones civils    Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, salue l’adoption définitive et à l’unanimité ce soir par le Sénat de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de...
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PARIS/ Sénat : le Conseil d’administration de l’Agence des Infrastructures de France s’est réuni…

Le conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de France (AFITF) s’est réuni le 6 octobre 2016 au Sénat sous la présidence de M. Philippe Duron, Député du Calvados. Après un examen de l’actualité dominée par le projet de loi de finances pour 2017, mais aussi la perspective de nouvelles commandes publiques de matériel...
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PARIS/ Sénat : proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation… la position de François Calvet, sénateur-maire du Soler

Communiqué de presse de François Calvet (LR/ Les Républicains), Sénateur -maire du Soler   Proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation   – “Jeudi 19 mai 2016, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation. Contrairement à certaines allégations, je ne suis pas opposé à...
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P-O : Gérard Lacher, président du Sénat, vient sur le sol roussillonnais, ce lundi, répondant ainsi à l’invitation du sénateur-maire de Le Soler, François Calvet

PROGRAMME DE LA VENUE DU PRESIDENT DU SENAT – GERARD LARCHER – LE LUNDI 20 JUIN 2016   A l’invitation du sénateur-maire François CALVET, le président du Sénat, Gérard LARCHER, sera présent dans notre département le lundi 20 juin prochain. En présence de Hermeline MALHERBE, sénatrice et présidente du Conseil Départemental, et de Philippe VIGNES,...
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PARIS/ Sénat : le ministre des transports salue le vote “de la future loi sur l’économie bleue”

Alain VIDALIES, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche Paris, le mardi 7 juin 2016   COMMUNIQUE DE PRESSE     Alain Vidalies, secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, salue le vote ce jour par le Sénat des conclusions de la commission mixte paritaire...
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PARIS/ Sénat : les élus des P-O participant au congrés annuel de l’association des maires de France reçus au Palais du Luxembourg

Les terribles attentats du mois de novembre à Paris avaient bien légitimement entraîné l’annulation du Congrès annuel de l’association des maires de France (l’AMF). Reprogrammé du 30 mai au 2 juin 2016, c’est avec plaisir qu’Hermeline MALHERBE, sénatrice des Pyrénées Orientales, présidente du Conseil Départemental, et François CALVET, sénateur-maire du Soler ont accueilli  la délégation des...
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PARIS/ Sénat/ le Bio à la cantine : le vote surprenant (pour le moins) de la sénatrice-présidente PS du Département des P-O, Hermeline Malherbe

La connaissant bien – du moins le croyions-nous – nous aurions espéré un autre vote, au Sénat, de l’écolo-socialiste Hermeline MALHERBE (PS), présidente du Conseil Départemental, que nous savons pourtant très sensible aux produits “bio” en général et très “open” sur le sujet en particulier… Ce vote, totalement incompréhensible de sa part, pourrait décevoir, dérouter, nombre de ses...
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PARIS : au Sénat, le député Jacques Cresta (PS) évoque les mesures en faveur des centres-bourgs…

Jacques CRESTA s’est rendu au Sénat pour évoquer les mesures en faveur des centres bourgs et des villes moyennes pour la mise en valeur et la préservation de leurs centres historiques. Le chef du gouvernement socialiste, Manuel VALLS, a confié une mission interministérielle à Yves DAUGE, ancien sénateur et maire de Chinon “afin de lui faire des propositions...
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PARIS/ Sénat : François Calvet fait un bilan d’étape du goupe de travail sur la simplication législative du Droit de l’Urbanisme, de la Construction et des Sols

Le 5 février dernier, à son initiative, le Président du Sénat Gérard LARCHER a installé le Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l’Urbanisme, de la Construction et des Sols rassemblant l’ensemble des commissions du Sénat, toutes sensibilités confondues. Avec ses collègues sénateurs,  Marc DAUNIS et Remy POINTEREAU, François CALVET – sénateur...
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PARIS/ Sénat : François Calvet et la simplification législative du droit de l’Urbanisme…

  François CALVET, co-rapporteur du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l’urbanisme au Sénat   – “Gérard LARCHER, Président du Sénat, a installé le groupe de travail du Sénat sur la simplification législative en matière de droit de l’urbanisme, de la construction et des sols. François CALVET a été nommé co-rapporteur...
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PARIS/ Sénat : Hermeline Malherbe pense que l’on peut résorber le chômage de longue durée entre 21h et 22h…

 
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PARIS/ Sénat : à propos du Fonds d’investissement pour remise aux normes, par le sénateur François Calvet (LR), maire du Soler

  “FONDS D’INVESTISSEMENT POUR REMISE AUX NORMES Le mercredi 4 novembre, lors de l’audition de Mathias FELK, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce Extérieur, de la Promotion du Tourisme et des Français de l’étranger,  en vue de l’examen du budget Tourisme par la Commission des Affaires Economiques au Sénat, François CALVET (sénateur LR des P-O, maire...
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