(photo@archives CC-ACVI)
Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 27 septembre, à Cerbère. Il se déroulera à partir de 18h 30 à Cerbère, à l’Hôtel du Belvédère. La séance est publique
L’ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du 26 juillet 2019
2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
3. Conseil communautaire du mois de Novembre 2019 – Modification du lieu de la tenue de la séance
4. Cotisation auprès du Pays Pyrénées Méditerranée pour l’année 2019
5. Contentieux consorts HORKO : Reprise de la provision constituée pour risques et charges
6. Valorisation et réhabilitation du phare du Cap Béar : demande de subvention auprès du Conseil départemental des P-O. dans le cadre de la mission de maîtrise d’oeuvre passée avec l’architecte en chef des monuments historiques (ACMH)
7. Charte de partenariat du Réseau des Développeurs Economiques d’Occitanie
8. Avis sur le projet arrêté de révision du SCOT Littoral Sud
9. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2019
10. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du Syndicat Fédération Autonome – Fonction Publique Territoriale (FA – FPT)
11. Avis sur la demande de remise gracieuse – Trésorier principal
12. Personnel communautaire – Participation employeur à la Prévoyance Santé
13. Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Fonds Publics et Territoires »
14. Modification du règlement de fonctionnement du Relais d’assistants maternels (RAM)
15. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’Eau potable, d’Assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des Ordures ménagères – Exercice 2018
16. Adhésion de la Communauté de communes à la charte « Objectif Zéro phyto » niveau TERRE SAINE portée par la Fédération Régionale des Ennemis des Cultures et des Organismes Nuisibles (FREDON)
17. Sortie de l’actif de deux véhicules appartenant au service Assainissement
18. Protocole transactionnel pour le remboursement des recettes perçues par la société ONYX LR sur le rachat de cartons et de ferrailles issus des déchetteries
19. Réalisation du schéma directeur d’assainissement : approbation du choix de la CAO relatif à la désignation du bureau d’étude
20. Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
21. Questions diverses