(photo @rchives mairie de Saint-Génis-des-Fontaines)
Le prochain Conseil municipal se déroulera le mardi 3 janvier, à 19H, à l’Hôtel-de-Ville (salle du Conseil). La séance est publique
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
– Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2022 ;
– Décisions de Madame la maire.
1/ Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (1/4 de 2022)
2/ Détermination du prix de vente concession au 4e cimetière
3/ Modification des statuts de la CC ACVI
4/ Signature Avenant n°3 OPAH
5/ Régularisation pour intégration dans le domaine public de la commune du lotissement Les Jardins. du Pont Rajol
6/ Achat par la commune des Caves Pages-Hure
7/ Approbation de l’avenant n°1 au Marché des Cavec Pous pour circonstances exceptionnelles
8/ Autorisations de stationner des taxis sur la commune
9/ Création d’emplois non permanents/ vacataires pour augmentation temporaire d’activité pour le recensement
Questions diverses :
Planning des conseils municipaux pour l’année 2023 .