Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris/ Prochain conseil communautaire le 24 mai
Il se déroulera à partir de 18h 30 à Saint-André (château de Taxo).
La séance est publique.
L’ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05/04/2019
2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
3. Renouvellement du Conseil Communautaire : avis sur la composition de l’assemblée délibérante 2020-2026
4. Gestion intégrée du trait de côte et risque de submersion marine : demande de retrait de cette compétence du SMIGATA
5. Approbation du Schéma de distribution d’eau potable et du zonage de l’assainissement de la commune de Laroque-des-Albères
6. Convention de partenariat à passer avec les CC des Aspres, du Vallespir, du Haut-Vallespir et le Pays Pyrénées Méditerranée pour la création de l’espace Cyclosport FFC Pyrénées-Méditerranée
7. Saisine par voie électronique (SVE) – Approbation de la convention à souscrire avec les communes du territoire pour la mise en place d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) mutualisé
8. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme
9. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2019
10. Réalisation d’un centre technique communautaire
11. Mise en place du Conseil Intercommunal de Jeunes (CIJ)
12. Budget principal de l’exercice 2019 : Décision modificative n°1
13. Valorisation et réhabilitation du phare du Cap Béar – demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre de la mission de maîtrise d’œuvre passée avec l’Architecte en Chef des Monuments Historiques (ACMH)
14. Acquisition de véhicules neufs ou d’occasion pour la Communauté de communes – Attribution de l’accord-cadre décliné en 6 lots
15. Etablissement d’un protocole d’accord entre les consorts HORKO et la Communauté de communes dans le cadre du règlement d’un contentieux
16. Piscine intercommunale Approbation du Plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) 2019
17. Questions diverses.