(Communiqué)

 

Le conseil communautaire se réunit le lundi 21 juin à 18h30, à l’Espace de la Prade de Saint-Génis-des-Fontaines
Pour suivre la séance en direct : https://cutt.ly/enJWp4s

 

 

Ordre du jour

-Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 mai 2021
-Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
-Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
-Petites villes de demain (PVD) : approbation de la convention
-Modification du Recueil de l’intérêt communautaire
-Projet de Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022-2027 : avis à donner
-Obs’cat : Avenant n°1 à la convention d’étude technique passée avec l’entente interdépartementale pour la démoustication (EID)
-Obs’cat : Avenant n°1 à la convention de recherche et de développement partagés passée avec l’Université de Perpignan Via Domitia (UPVD) et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) agissant pour le compte du Centre de formation et de Recherche sur les Environnements Méditerranéens (CEFREM)
-Paiement des factures d’eau et d’assainissement par le dispositif DATAMATRIX
-Convention de partenariat à passer avec le Centre Educatif Renforcé (C.E.R) « Bleu Marine » pour un atelier externalisé « Débroussaillage – Aménagement des espaces » du sentier du Littoral
-Convention de partenariat à passer avec l’association Le Grain pour l’opération de coopération décentralisée : projet d’assainissement dans les établissements scolaires publics des villages ruraux de la commune de Ouahigouya située au BURKINA FASO.
-Attribution d’une subvention au profit de l’association Le Grain
-Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie
-Convention à passer avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) pour accéder en ligne à la consultation du Quotient Familial des adhérents MSA
-Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer : Renouvellement de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour la pratique de la natation scolaire
-Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 juillet 2021
-Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2024 à passer avec l’État – Ministère de la Culture, représenté par le Préfet des P-O. et le Département des P-O.
-Maison de santé de Cerbère – Bail de location entre la CC ACVI et M. Luc POUGET pour la mise à disposition d’un garage jouxtant la maison de santé – Demande de renouvellement du bail pour une durée de trois ans – Approbation de l’avenant n°1
-Dispositif Leader d’aide à la création et au développement d’entreprises – Axe 1 des fonds leader : attribution de subvention au profit de l’entreprise « Le paradis des Bulles » située sur la commune de Port-Vendres
-ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines – Attribution du lot 7 à la SAS Nin’s Parc représentée par M. Geoffrey TOURILLE spécialisée dans les jeux gonflables
-Informations et questions diverses.