La séance se déroulera, à partir de 19H, à l’Hôtel de Ville, avenue Olympe de Gouges. Elle est publique
L’ordre du jour…
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2023;
– Remarques sur le procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 novembre.2023;
– Décisions de Madame le maire.
1/ Décision modificative au budget primitif 2023;
2/ Autorisation d’ouverture anticipée des crédits budgétaires 2024;
3/ Convention de concours technique avec la SAFER Occitanie;
4/ Candidature à la préemption SAFER parcelles AO0008, AW0052 et AW0053;
5/ Candidature à la préemption SAFER parcelles AT0015 et AC0018 (Commune de Villelongue-dels-Monts);
6/ Récupération dans le domaine public communal du lotissement du domaine de la Tuilerie;
7/ rétrocession de concessions (n°102 et 103);
8/ Achat de la parcelle nouvellement cadastrée de MAS;
9/ Avis à donner pour la Commune de Saint-Genis des Fontaines – Création centrale photovoltaïque sur Villelongue-dels-Monts;
10/ Convention mise à disposition de personnel OTI/CC ACVI – Commune de Saint-Genis des Fontaines;
11/ Présentation du tableau avancement de grade 2024 (Agent de Maîtrise Ppal);
12/ Convention numérique avec le Département (vague 2);
13/ Présentation du rapport d’activité du SCOT Littoral Sud 2022;
14/ Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères exercice 2022;
– Questions Diverses : planification des conseils municipaux pour l’année 2024.