Le Conseil Municipal de Sorède se réunira, sous la présidence de son maire Yves Porteix, le mardi 29 novembre 2022, à 18H 30 dans la salle des mariages

 

 

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2022
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Contrats pour un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité aux services techniques
4) Subvention 2022 au profit du CIOSCA
5) Subvention Opération Programmée de l’Habitat à M. Founs
6) CCACVI – Avenant n°3 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
7) Cession à titre gratuit et sortie de l’actif du véhicule C15 Citroën
8) Adhésion au CEREMA
9) Approbation de la Convention du Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) avec le SYDEEL’66
10) Convention de partenariat 2022-2023 avec l’école maternelle rectificatif
11) Approbation de la Décision Modificative n°3 au Budget Primitif principal 2022
12) Régie vente produits et services pour les animations – modification 22.03
13) Demande complémentaire à la pépinière départementale pour site du four solaire au Mas Del Ca
14) Motion sur les tarifs de l’électricité et mesures d’urgence en matière de prix de l’énergie
15) Convention de dons de denrées alimentaires avec l’association « Entraide et Partage Albera »
16) Questions diverses