Le Conseil Municipal se réunira le mardi 6 juillet 2021, à 18h, dans la salle des fêtes

 

 

A l’ordre du jour :

1) Compte rendu du Conseil Municipal du 01 juin 2021
2) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
3) Classement dans domaine public – parcelles section AE du n°80 au 90- impasse attenante rue de la Coscolleda (plan cadastral ci-joint)
4) Don Mme Dolores LLONG parcelle AH 0244 en bordure de la Riberette
5) Nomination impasse du Tassio Lotissement Le Clos du Tassio
6) Conventions de servitude avec ENEDIS parcelle C997 La Solana
7) Bail professionnel au cabinet médical du pôle médical
8) Convention avec EURL FAURIBUS
9) Instauration d’un périmètre de sauvegarde des commerces de proximité pour la commune de Sorède
10) Demande de lancement d’un périmètre d’étude relatif à un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains – PAEN (présentation commission aménagement du Territoire)
11) Modification du tableau des effectifs n°2021-3
12) Renouvellement contrat Parcours Emploi Compétence
13) Contrats pour un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à l’école et à la cantine scolaire
14) Demande d’agrément pour l’accueil de volontaire dans le cadre du service civique
15) Décision Modification n°1 au Budget Primitif principal de la commune 2021
16) CCACVI – Affectation des Fonds de concours 2021
17) Adhésion de la CCACVI au syndicat mixte dénommé « Institut Régional de Sommellerie Sud de France »
18) Adhésion au groupement de commandes pour l’actualisation du plan communal de sauvegarde (PCS)
19) Subvention pour étude de rupture Barrage de la Rasclose
20) Motion en faveur de la promotion de la langue catalane
21) Questions diverses.