twitter    RSS  
Posts tagged "Conseil d’Eta"

France/ OGM : le Conseil d’Etat poursuit le Gouvernement…

(Communiqué) Communiqué des organisations – Collectif Vigilance OGM33, Les Amis de la Terre, Confédération paysanne, Vigilance OG2M, OGM dangers, CSFV49, Collectif Vigilance OGM de la Charente, Réseau Semences Paysannes -, qui ont porté le recours au Conseil d’État et du collectif Objectif Zéro OGM…   20 avril 2021 – “Alors que le Conseil d’État vient...
>>lire la suite

Canet-en-Roussillon/ Municipales 2020 : aucun des recours contre l’élection de la nouvelle municipalité n’a abouti

Comme déclaré jeudi dernier, par le maire Stéphane Loda (LR), lors de la dernière séance en date du conseil municipal de la Ville de Canet-en-Roussillon : “Aucun des recours contre notre élection déposé au Tribunal Administratif de Montpellier (TA) n’a prospéré”. Dans les faits, cela se traduit ainsi : – Sébastien Régnier est rendu inéligible...
>>lire la suite

Calendrier

mai 2025
L M M J V S D
 1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031  

Agenda