(Les élus de Saint-Génis-des-Fontaines, lors d’un précédent conseil municipal).
Il se déroulera le 16 décembre à partir de 19H, à l’espace de La Prade. La séance est publique.
L’ordre du jour
– Présentation par Laurent Bonneau de son ouvrage « Lumière des Albères »
– Présentation par Clémence Brazillet et Jessica Romandi d’un projet dans les locaux de l’ancienne poste
– Présentation des décisions de Madame le maire
1/ Conventionnement 2021-2022 pour l’ENT 1er degré académique « ENT-école »
2/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif
3/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif
4/ Signature du renouvellement de bail pour la gendarmerie de Saint-Genis des Fontaines
5/ Convention relative à la mise en place de la dématérialisation et à son financement
6/ Renouvellement convention territoriale globale (CTG) avec la CAF des P-O.
7/ Obligation de déposer une déclaration préalable en cas d’édification de clôtures
8/ Convention pour le contrôle réglementaire des bouches et poteaux incendie avec la CC-ACVI
9/ Mise à jour de la convention de mise à disposition de l’archiviste du Centre De Gestion 66
10/ Achat de produits dérivés du patrimoine de Saint-Génis-des-Fontaines
11/ Proposition d’achat du centre médical
12/ Compte administratif 2020 (annule et remplace la délibération n°3 du 29 mars 2021)
13/ Affectation du résultat 2020 (annule et remplace la délibération n°4 du 29 mars 2021)
14/ Décision modificative n°3
15/ Avenant Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
16/ Subventions aux associations
17/ Convention véhicule partagé (Navette) avec Communes voisines
18/ Approbation de principe du projet de ferme photovoltaïque sur l’ancienne décharge
19/ Questions Diverses :
– Point sur les contentieux de la commune
– Rapport d’activité de la Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris (CC-ACVI).