(Les élus de Saint-Génis-des-Fontaines, lors d’un précédent conseil municipal).

 

Il se déroulera le 16 décembre à partir de 19H, à l’espace de La Prade. La séance est publique.

L’ordre du jour

– Présentation par Laurent Bonneau de son ouvrage « Lumière des Albères »

– Présentation par Clémence Brazillet et Jessica Romandi d’un projet dans les locaux de l’ancienne poste

РPr̩sentation des d̩cisions de Madame le maire

1/ Conventionnement 2021-2022 pour l’ENT 1er degré académique « ENT-école »

2/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif

3/ Renouvellement de temps partiel d’un agent du service administratif

4/ Signature du renouvellement de bail pour la gendarmerie de Saint-Genis des Fontaines

5/ Convention relative à la mise en place de la dématérialisation et à son financement

6/ Renouvellement convention territoriale globale (CTG) avec la CAF des P-O.

7/ Obligation de déposer une déclaration préalable en cas d’édification de clôtures

8/ Convention pour le contrôle réglementaire des bouches et poteaux incendie avec la CC-ACVI

9/ Mise à jour de la convention de mise à disposition de l’archiviste du Centre De Gestion 66

10/ Achat de produits dérivés du patrimoine de Saint-Génis-des-Fontaines

11/ Proposition d’achat du centre médical

12/ Compte administratif 2020 (annule et remplace la délibération n°3 du 29 mars 2021)

13/ Affectation du résultat 2020 (annule et remplace la délibération n°4 du 29 mars 2021)

14/ Décision modificative n°3

15/ Avenant Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

16/ Subventions aux associations

17/ Convention véhicule partagé (Navette) avec Communes voisines

18/ Approbation de principe du projet de ferme photovoltaïque sur l’ancienne décharge

19/ Questions Diverses :

– Point sur les contentieux de la commune

– Rapport d’activité de la Communauté de communes Albères-Côte Vermeille-Illibéris (CC-ACVI).