par
adminAT66
le
Nov 22, 2017 •
Comments Closed
Le Collectif d’Union pour la Nouvelle RN-116 sécurisée DUP 2008, nous communique avec prière d’insérer : Assises nationales de la Mobilité. « La RN-116 à deux fois deux voies d’Ille sur Têt à Prades et Madame la députée de la vallée de la Têt. En juillet 2008, l’arrêté de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) pour les travaux...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Nov 13, 2015 •
Comments Closed
Par arrêté du 9 novembre 2015 fixant le montant de l’aide par commune au titre de l’année 2015, pris en application de l’article 4 du décret numéro 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d’un dispositif d’aide aux communes participant à l’effort de construction de logements : trois communes des P-O figurent sur la liste...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Fév 19, 2015 •
Comments Closed
Mme Josiane Chevalier, Préfète des Pyrénées-Orientales, communique : – « Par arrêté interministériel du 17 février 2015, publié au Journal Officiel du 19 février 2015, l’état de catastrophe naturelle est constaté pour 75 communes du département au titre du phénomène d’inondations et coulées de boue. Cet arrêté complète celui intervenu dès le 10 décembre 2014,...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Mar 17, 2014 •
Comments Closed
Cliquer sur le lien ci-dessous : Décret n° 2014-262 du 26 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Pyrénées-Orientales – Legi
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Mar 23, 2013 •
Comments Closed
Sous le titre « Tribunal de Grande Instance : Appel d’offres ouvert, maintien en centre ville impossible ? », Clotilde Ripoull, conseillère municipale d’opposition de la Ville de Perpignan, présidente du Groupe CdC Centristes-catalans, communique : – « Le maintien du Palais de Justice, place Arago, a toujours été pour moi une priorité. Car, c’est l’attractivité du centre...
>>lire la suite
par
adminAT66
le
Oct 3, 2011 •
Comments Closed
Lu dans le journal Les Échos daté de ce lundi 3 octobre 2011… – « Les discothèques vont dorénavant devoir s’équiper de dispositifs permettant le dépistage de l’imprégnation alcoolique, malgré les critiques d’une partie des professionnels de la nuit. Le texte sur cette mesure est en effet paru samedi au Journal Officiel. Les exploitants de discothèques...
>>lire la suite