La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 19 mars 2024, à 18H,  aux Voiles Rouges, Salle Pourpre – 196 Avenue de Perpignan à Canet-en-Roussillon

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MARS 2024…

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal depuis la dernière séance – Stéphane LODA

2. Conseil Municipal – Approbation du procès-verbal de la séance du 22 Février 2024 – Jean-
Philippe MARTI

3. Budget Primitif 2024 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024 – Philippe PIQUET

4. Nomenclature M57 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – Philippe PIQUET

5. Budget Ville – Mise en Å“uvre de la M57 – Fixation des durées d’amortissement et application de la fongibilité des crédits – Philippe PIQUET

6. Personnel Communal – Attribution d’une prime exceptionnelle pouvoir d’achat – Serge ALBERNY

7. Détermination des droits d’occupation – Vélos en libre-service (Société PONY) – Sylvie
SAMTMANN

8. Association Club Badminton – Attribution de subvention Karine PIERSON

9. Association Amicale Cycliste Canétoise – Attribution de subvention – Karine PIERSON

10. Association AS Gymnastique Rythmique Canet 66 – Attribution de subvention – Karine PIERSON

11. Association Judo Canet 66 – Attribution de subvention – Karine PIERSON

12. Association Club Subaquatique Canétois – Attribution de subvention – Karine PIERSON

13. Association Canet 66 Tennis – Attribution de subvention – Karine PIERSON

14. Association Club Nautique Canet Perpignan – Attribution de subvention – Karine PIERSON

15. Association Yacht Club Canet en Roussillon – Attribution de subvention – Karine PIERSON

16. Association Ecole de Bowling de Canet – – Attribution de subvention- Karine PIERSON

17. Concession de service public pour l’exploitation des sous-traités de plage de la ville – 2024-2033 – Approbation du choix du concessionnaire de service public – Fatie BENSAIDANE

18. Acquisition foncière auprès de la SAFER des parcelles agricoles AB 35, 36 et 37 sises Lieu-dit Saint Michel – Marc BENASSIS

19. Convention opérationnelle tripartite – Restauration de la parcelle AK 933 sis Les Près de la Ville – Marc BENASSIS

20. Acquisition foncière – Emplacement Réservé n° 25 – Parcelles AY n° 1896p et 1898p – Rue Jouy d’Arnaud- Marc BENASSIS

21. Approbation d’une convention tripartite Ville, Perpignan Méditerranée Métropole et la Catalanedes Eaux – Eau Agglo pour l’utilisation des eaux usées traitées de la station d’épuration pour l’arrosage des espaces verts – Pierre MERICO

22. Travaux de pluvial r̩alis̩s en 2023 РConvention financi̬re avec Perpignan M̩diterran̩e
M̩tropole Communaut̩ Urbaine РPierre MERICO

23. Récupération d’eau – Aide à l’achat – Marc BENASSIS

24. Adhésion à l’Association « AROMAS ITINERARIUM SALUTIS » – Alexandra MAILLOCHAUD

25. Projet de réhabilitation d’ensemble d’un bâtiment implanté, avenue des Hauts de Canet et
anciennement occupé par une enseigne commerciale en vue de la création d’un pôle « Sport
Sante » – Convention de mise à disposition au profit du CCAS en vue de la création d’un centre de Santé – Marc BENASSIS

26. Projet de réhabilitation d’ensemble d’un bâtiment implanté, avenue des Hauts de Canet et
anciennement occupé par une enseigne commerciale en vue de la création d’un pôle « Sport
Santé ». Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Canet-en-Roussillon et le Centre Communal d’Action Sociale de Canet-en-Roussillon – Philippe PIQUET.